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Date : 1950
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824208
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-F
    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161915
    Date :
    1872-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-245-8-F, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
    ... au système après la fermeture des deux bureaux de l'ouest et le transfert des dossiers à Ottawa. Les dossiers communicables ont été filmés sur un ensemble 
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5779334
    Date :
    [193-]-[199-]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16255-20-2-F
    ... au verso. Ces dessins portent la mention SM (spécifications maitresses).Le coût réel de production est parfois noté aussi au verso de ces copies de manière 
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202330
    Date :
    1918-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-50-8-F, RG12-A-1-j, RG12M 956014
    ... au Québec. Neuf projets sont représentés dont un pont à Port-Cartier, un quai pétrolier à Chicoutimi, l'amélioration du port de Grande-Rivière, des 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188334
    Date :
    [1850-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-24-6-F, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84-B-1-a, RG84M 2000-00291-9
    ... au parc national Banff et au parc qui l'a précédé : le parc des montagnes Rocheuses. La série comprend des dossiers des deux premiers directeurs du parc 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824173
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-E
    309 - Territorial districts in Quebec under federal or provincial control [cartographic material, architectural drawing] :
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825217
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-E
    409 - Territorial districts within Ontario under federal or provincial control [cartographic material, architectural drawing]
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    188392
    Date :
    [1905-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-33-7-F, RG84, RG84M 88936
    ... au parc national Yoho. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série. L'instrument 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189980
    Date :
    1896-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-39-5-F, RG30M 923039, RG30-III-A
    ... au MINISIS, volume 6394A. Les plans de la gare terminale de Fort Garry, à Winnipeg (Manitoba), ont tranférés à la Cartographic and Architectural Archives 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
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    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3826810
    Date :
    1889-1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-101-2-F
    ... au périmètre non-urbanizé. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la reproduction de 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3827805
    Date :
    1888-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-132-2-F
    ... au sujet des zones indiquées spéciales sous des commandes provinciales dans la prairie Provinces, par example, zones de gouvenment local (Manitoba), zones 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828199
    Date :
    1585-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-194-2-F
    ... au Canada, ou les cartes de l'Arctique quel exposition Canada. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5958779
    Date :
    1935-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-10-8-F, RG134-1-c
    ... au droit d'auteur peuvent s'appliquer dans certains cas. Créditer Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Aucun autre 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3827731
    Date :
    1604-1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-119-X-F
    ... au sujet des provinces maritimes. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163897
    Date :
    [1890-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-117-1-F, RG17-B-VII-2-i
    ... au Canada: stations de démonstration et fermes expérimentales fédérales, cultures, fêtes champêtres, usines d'emballage de fruits; photographies documentant 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    ... au Transports Canada. RG12M 73-26134 : Documents cartographiques: Articles #46-51, 61, 80 ont des légendes. RG12M 745-19293 : Quelques dessins et cartes ont 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824212
    Date :
    1685-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-55-X-F
    ... au Québec. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la reproduction de ce matériel 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    3799111
    Date :
    1845-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-39-8-F, RG13M 79003/1, RG13M 78903/48, RG13-A-2
    ... au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
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