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Trouvé dans : Archives
Date : 1950
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191940
    Date :
    1874-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-126-4-F, RG42-E-1, RG42-D-1-b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1450, 1666-1667, 1697-1699. L'instrument de recherche au 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190207
    Date :
    1910-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-389-X-F, RG30-III-J-1
    ... au volume 10714. L'instrument de recherche 30-62 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 10714. L'instrument de 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191781
    Date :
    1850-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-105-7-F, RG42-E-1, RG42-D-1-c
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1278-1282, 1517-1519, 1617-1619. L'instrument de recherche 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques
    No d'identification :
    142228
    Date :
    1913-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-104-3-F, RG24-G-3-1-a
    ... au niveau du dossier (volumes 10399-11005, 10758-10995, 18499-18850, 20270-20543, 20581-20684, 6632, 6648-6649) est accessible par le champ "se compose de 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161918
    Date :
    1879-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-247-1-F, RG10-B-3-d
    ... au Canada. Veuillez notez que, bien que cette sous-série ne comprenne que des documents liés aux écoles et aux études, elle ne comprend pas tous les 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164198
    Date :
    1871-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-65-X-F, RG3-C-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champs "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193133
    Date :
    1907-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-76-4-F, RG27-D-2
    ... au Canada, dès les débuts des conflits car n'importe lequel de ces conflits pouvait résulter en un appel u ministre sous la nouvelle Loi. Des questions au 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161997
    Date :
    1837-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-281-1-F, RG10-D-12-b, RG10-D-1-c, RG10-D-10-c, RG10-D-2-b
    ... au sein de la surintendance. La sous-série comprend les éléments suivants : permis de coupe, 1873-1876, relevés relatifs au bois d'oeuvre et répartition des 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161915
    Date :
    1872-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-245-8-F, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
    ... au système après la fermeture des deux bureaux de l'ouest et le transfert des dossiers à Ottawa. Les dossiers communicables ont été filmés sur un ensemble 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155553
    Date :
    [1938-1965]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-554-1-F, RG24-C-1-c
    ... au milieu des années 1960. À partir de 1946, l'Armée canadienne a commencé à réviser les systèmes de tenue des dossiers existants et a consolidé tous les 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    ... au numéro du bloc (par exemple, 62 - Membres) et un code correspondant à l'organisme (par exemple, 131 - Petit lac des Esclaves). Ainsi, dans cet exemple 
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    17 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180071
    Date :
    1899-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-178-X-F, RG76-D-2-g
    ... au pays et de marins naviguant hors des Grands Lacs en Ontario. Les certificats entrant dans les catégories CI5, CI28, CI30 et CI36 sont les principaux 
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161955
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-F, RG10-4-a
    ... au nom d'une bande ou d'une réserve; les comptes personnels (dont la plupart ont été ouverts au nom d'employés du ministère des Affaires indiennes); les 
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
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    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178409
    Date :
    1873-1973, microfilmé [ca. 19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-126-2-F, RG76-B-1-a
    ... au ministère de l'Intérieur par décret du conseil (CP 680, 14 mars, 1892). La Direction de l'immigration du ministère fut créée l'année suivante, le 1er 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161919
    Date :
    1930-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-248-3-F, RG10-B-3-e-i
    ... au moment du microfilmage n'ont pas été filmés. Toutefois, lorsque seulement certains documents d'un dossier étaient sujets à une interdiction d'accès, ces 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191024
    Date :
    1875-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-64-8-F, RG42-E-1, RG12-B-15-B-7
    ... au moment de leur immatriculation pendant la période 1952-1984 (RG12, volume 4145). Ces dossiers contiennent les papiers originaux des navires, y compris le 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164368
    Date :
    1807-1985, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-94-6-F, RG3-H-1
    ... au sein des Archives postales canadiennes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et 
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