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Trouvé dans : Archives
Date : 1950
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 1 539 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193246
    Date :
    1943-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-117-3-F, RG27-Q-1, RG27-Q-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Division des services aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164342
    Date :
    1919-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-79-X-F, RG3-E-6
    ... au volume 3277. L'instrument de recherche 3-43 est une liste de volumes générée par ordinateur se rapportant au volume 3277. L'instrument de recherche 3 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Direction des terrains miniers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202682
    Date :
    1898-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-148-X-F, RG85-B
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque de musique de la Société Radio-Canada [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5100088
    Date :
    1936-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-660-1-F, RG40, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de recherche 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Division du génie sanitaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200936
    Date :
    1928-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-87-0-F, RG29-3, RG29-60
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la Commission Glassco [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202615
    Date :
    1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-31-5-F, RG134-3-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Dossiers de synthèse du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Dossiers juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181199
    Date :
    1923-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-72-X-F, RG26-A-2-a
    ... au même moment. Les dossiers se divisent en trois groupes : une série non numérotée datée de 1925 à 1963, volumes 71-73 et deux séries non numérotées 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179195
    Date :
    1958-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-139-0-F, RG76-B-3-a
    ... au Canada ou les représentaient sur le plan politique; et des dossiers-matière inclus par erreurs dans la série. Les dossiers sont numérotés dans une 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Officiers historiques, rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142419
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-152-3-F, RG24-C-6-o
    ... au Quartier général de l'Armée canadienne à Londres (CMHQ), durant la Deuxième Guerre mondiale, puis, après la guerre, à la Section historique de l'Armée 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'ancien registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163338
    Date :
    1898-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-37-9-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181200
    Date :
    1937-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-73-1-F, RG26-A-2-b
    ... au sein du fonds du Bureau du Conseil privé (MIKAN 1, RG2). L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163612
    Date :
    1905-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-83-X-F, RG17-B-III-1-a
    ... au point de normes pour ces produits, les relations avec différentes entreprises et associations, l'inspection, et tout particulièrement l'approvisionnement 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Division du personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162827
    Date :
    1912-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-31-2-F, RG25-A-5-b
    ... au personnel du Ministère, de ses débuts jusqu'en 1963. Ces documents portent sur l'organisation et l'installation de postes à l'étranger et comprennent des 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Listes nominatives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142421
    Date :
    1914-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-153-5-F, RG24-C-6-q
    ... au Canada après la Première Guerre mondiale afin de répondre à des demandes de renseignements du public. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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