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Trouvé dans : Archives
Date : 1950
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 1 520 résultats filtrés
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  1. 51
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    Societe Francaise de Sucreries au Chili

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1184598
    Date :
    1942-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2679, Numéro de dossier : 19575
    Societe Francaise de Sucreries au Chili
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Dossiers transférés au autre ministères gouvernementaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202604
    Date :
    1942-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-37-6-F, RG134-3-c
    Dossiers transférés au autre ministères gouvernementaux [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Aucun autre versement n'est attendu 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Divisional inspector's report for Port au Persil, PQ

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    767037
    Date :
    1930-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 3683, Numéro de dossier : 75150
    Divisional inspector's report for Port au Persil, PQ
  5. 55
    Aucun objet numérique

    AIRPORTS - ESTABLISHMENT AND OPERATION - RIVIERE AU TONNERRE, QUEBEC (CURRENT MATERIAL RETAINED IN TRANSPORT)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1202564
    Date :
    1936-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2920, Numéro de dossier : 5161-Q129, Partie de dossier : 1=1936-1955;2=1955-1963;3=1963-1966
    AIRPORTS - ESTABLISHMENT AND OPERATION - RIVIERE AU TONNERRE, QUEBEC (CURRENT MATERIAL RETAINED IN TRANSPORT)
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Pointe au Pic (Murray Bay) and North Short ports

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1690837
    Date :
    1929-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46-E-III-1, Numéro de volume : 1309, Numéro de dossier : 82, Partie de dossier : 1=1929-1943;2=1943-1956
    Pointe au Pic (Murray Bay) and North Short ports. Agreement Entente
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Isle-au-Valen, Placentia Bay, Newfoundland - Restoration of telephone service

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1532641
    Date :
    1950/02/12-1950/04/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-V-A-1-c, Numéro de volume : 10909, Numéro de dossier : 942-64
    Isle-au-Valen, Placentia Bay, Newfoundland - Restoration of telephone service
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135430
    Date :
    Microfilmed between 1942 and 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-195-1-F, RG12-B-14-b
    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche est une 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Documents au sujet de l'exploitation forestière [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135679
    Date :
    1936-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-82-6-F, RG10M 86703/37, RG10-D-12-l
    Documents au sujet de l'exploitation forestière [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de divers documents sur l'exploitation 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Special Studies and Audits - Individual Studies - General - Report to Governor in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouvern ... [Voir le titre complet] eur en conseil - Via Rail et CN

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    889005
    Date :
    19862-19872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772, RG122, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 1510-49, Partie de dossier : 1
    ... in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouverneur en conseil - Via Rail et CN
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Division santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5267368
    Date :
    1937 - 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-154-X-F, RG31
    ... au Canada, datant de 1950 à 1951, se trouvent dans l'acquisition liée au RG31 avec l'ancien no BAN 117-000257-8. Les fiches se présentent sous forme de 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Division de l'économique et de la statistique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193026
    Date :
    1945-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-6-9-F, RG49-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 496-550. L'instrument de recherche au niveau du 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Division de l'armament [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193024
    Date :
    1950-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-4-5-F, RG49-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 225-278. L'instrument de recherche au niveau du 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    193023
    Date :
    1942-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1192-3-3-F, RG49M 69/9157, RG49-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5-206, 208-224. L'instrument de recherche au niveau 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Documents provenant des dossiers du sous-ministre : administration ministérielle et généralités (bloc 1) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181197
    Date :
    1942-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-70-6-F, RG26-A-1-a
    ... au Cabinet et à des comités ou des commissions interministériels, la participation à des comités externes, des conférences, des réunions et des événements 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Quebec Railway, Light and Power Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190296
    Date :
    1915-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-53-X-F, RG30-IV-E-1
    ... au volume 3134. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    National Trans-Continental Railway Branch Lines Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190318
    Date :
    1925-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-423-6-F, RG30-IV-E-7
    ... au volume 2874. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 2874. L'instrument de 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur des études et des projets de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200326
    Date :
    1947-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-6-3-F, RG129
    ... au cours de divers projets et études, menés sous l'égide du Conseil des sciences. Des études de grande envergure ont constitué l'essentiel du travail du 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193246
    Date :
    1943-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-117-3-F, RG27-Q-1, RG27-Q-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Division des services aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164342
    Date :
    1919-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-79-X-F, RG3-E-6
    ... au volume 3277. L'instrument de recherche 3-43 est une liste de volumes générée par ordinateur se rapportant au volume 3277. L'instrument de recherche 3 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
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