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Trouvé dans : Archives
Date : 1950
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 518 résultats filtrés
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  1. 1
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  3. 3
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    Listes des personnes réadmises au Canada à Victoria aux termes des certificats C.I.9/9A et autres réadmissions et annulations [document textuel (microforme)] [1912-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  4. 4
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    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192982
    Date :
    1946-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-19-2-F, RG20-C-2-b
    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises 
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    Aucun objet numérique

    Documents numérotés relatifs au groupe de travail créé pour accélérer le nettoyage des contaminants radioactifs à Port Hope [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940026
    Date :
    1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-17-0-F, RG134-3-e
    ... au groupe de travail, et les articles individuels ont été retirés des dossiers de l'entreprise, parfois pour être retournés (mais pas toujours). Dans la 
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    Aucun objet numérique

    Représentation étrangère au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162903
    Date :
    1942-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-83-X-F, RG25-E-4
    Représentation étrangère au Canada [document textuel]. La série se compose de documents sur la représentation étrangère au Canada de 1942 à 1955, acquis et 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents liés aux paiements envoyés au receveur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161959
    Date :
    [ca. 1936-1962]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-262-8-F, RG10-4-e
    ... au sujet des montants forfaitaires envoyés au receveur général, qui était chargé de déposer cette somme dans les comptes des bandes. Le dossiers sont 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164378
    Date :
    1930-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-117-2-F, RG15-D-IV-12
    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]. La sous-série est composée des documents relatifs au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatifs au personnel de direction et à l'organisation ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers se rapportant au Conseil national mixte [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140026
    Date :
    1944-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-40-3-F, RG32-D-12, sss.7-12
    ... au Conseil national mixte. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les chercheurs devraient également consulter les documents connexes du fonds du Conseil 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Ambassade du Canada au Japon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    472
    Date :
    1926-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-113-4-F, RG25-B-4
    ... au Japon. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-68 est une liste dactylographiée et manuscrite de dossiers du système de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatifs à la gestion des documents, aux traitements et règlements au sein du Service civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140024
    Date :
    1882-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-39-7-F, RG32-D-11, sss.7-11
    ... au sein du service civil. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée de dossiers. L'instrument de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatifs au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre des postes temporaires aux postes permanents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140003
    Date :
    1920-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-29-4-F, RG32-D-1, sss.7-1
    ... au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre pour les postes temporaires aux postes permanents. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Commission d'aide au chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193176
    Date :
    1918-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-92-2-F, RG27-H-1
    ... au chômage. Ces documents détaillent les mesures de soutien prises par le gouvernement fédéral, particulièrement entre 1930 et 1942. Les dossiers inclus 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur l'exploration pétrolière dans certaines régions des Territoires du Nord-Ouest et au Yukon appartenant à la Couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    534
    Date :
    1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1109-0-5-F, RG33-30
    ... au Yukon appartenant à la Couronne [document textuel]. Le rapport de la commission n'est pas daté. Il n'a pas été déposé à la Chambre des communes. Une 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    CONSULAR AFFAIRS - PRISONERS OF WAR AND CIVILIAN INTERNEES - IN CANADA = AFFAIRES CONSULAIRES - PRISONNIERS DE GUERRE ET PRISONNIERS CIVILS - AU CANADA

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4095074
    Date :
    1945/09/01 - 1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21180, Numéro de dossier : 80-22-1, Partie de dossier : 1
    CONSULAR AFFAIRS - PRISONERS OF WAR AND CIVILIAN INTERNEES - IN CANADA = AFFAIRES CONSULAIRES - PRISONNIERS DE GUERRE ET PRISONNIERS CIVILS - AU CANADA
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Divisional inspector's report for Port Au Port, Nfld

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    765926
    Date :
    1949-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 3620, Numéro de dossier : 3/3620/1
    Divisional inspector's report for Port Au Port, Nfld
  22. 22
    Aucun objet numérique

    MEMOIRE AU MINISTRE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    777122
    Date :
    1885/04/01-1985/04/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro de volume : 170, Numéro de dossier : M-85-1123, Partie de dossier : 1
    MEMOIRE AU MINISTRE
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Manoir Richelieu, P.Q. and Rly. Stn. at Pointe au Pic (Summer)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    760408
    Date :
    1950-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-C-2, Numéro de volume : 2549, Numéro de dossier : ARC-3/2549/2
    Manoir Richelieu, PQ and Rly. Stn. at Pointe au Pic (Summer)
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193038
    Date :
    1912-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-232-7-F, RG89-A-1-f
    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Rivière Mailloux, P.Q. and C.N. Rly. Stn. (Pointe au Pic)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    760568
    Date :
    1939-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-C-2, Numéro de volume : 2564, Numéro de dossier : ARC-3/2564/8
    Rivière Mailloux, PQ and CN Rly. Stn. (Pointe au Pic)
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