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Trouvé dans : Archives
Date : 1950
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Niveau hiérarchique : Fonds
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  1. 1
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    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur l'exploration pétrolière dans certaines régions des Territoires du Nord-Ouest et au Yukon appartenant à la Couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    534
    Date :
    1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1109-0-5-F, RG33-30
    ... au Yukon appartenant à la Couronne [document textuel]. Le rapport de la commission n'est pas daté. Il n'a pas été déposé à la Chambre des communes. Une 
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société Radio-Canada. Bibliothèque de musique [document textuel, document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    207017
    Date :
    1936-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14386-0-8-F, MUS 159
    ... au premier versement et suite au déménagement des effectifs de Bibliothèque et archives Canada en 2005. 189 p.; document numérisé. L'instrument de 
  4. 4
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    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la radio et la télévision [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    652
    Date :
    1950-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1115-0-4-F, RG33-36
    ... au Canada (Annexe XIV), une analyse par Dallas W. Smythe, décembre 1956, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1957, 216 p. Le rapport est intitulé Rapport de la 
  5. 5
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    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1950-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    ... au Canada, en Allemagne, en France, au Japon, en Italie et sur le terrain en République de Corée. Un formulaire de déclaration d'appel, rempli par le 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    ... au Canada : Côte du Pacifique et Churchill, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1968, xxii, 454 p. Le volume 3, daté du 1er juin 1969, n'a pas été déposé à la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    ... au Canada : Un exposé préliminaire et une sélection d'ouvrages disponibles en bibliothèque, Ottawa, Information Canada, 1975. Commission des droits des 
  10. 10
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    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le système bancaire et financier [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    533
    Date :
    1945-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1145-0-9-F, RG33-64
    ... au rapport final de la commission et à ses recommandations, et des exemplaires de travaux de recherche, 1960-1965. Les chercheurs peuvent aussi consulter 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Commission to Inquire into and Report Upon the Facts Concerning the Staking of Certain Areas of the Crown in the Northwest Territories and Yukon Territory fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    118
    Date :
    1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1109-0-5-E, RG33-30
    Commission to Inquire into and Report Upon the Facts Concerning the Staking of Certain Areas of the Crown in the Northwest Territories and Yukon Territory 
  15. 15
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    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'industrie automobile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    639
    Date :
    1950-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1125-0-2-F, RG33-45
    ... au sujet des usines d'automobiles, des coupures de journaux, des travaux de recherche, des ébauches et un exemplaire du rapport de la commission. Droits d 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    802
    Date :
    1947-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-0-2-F, RG129
    ... au démantèlement du Conseil des sciences, vers 1992 (environ 50 m, enregistrements sonores). Ces documents se rapportent à toutes les activités du Conseil 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    ... au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada. Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    ... au Canada, les peuples qui travaillent dans des bureaux, des événements sportifs, de l'intérieur et l'extérieur des bâtiments, le transport aérien, les 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation financière de Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    648
    Date :
    1947-1949, 1953-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1117-0-9-F, RG33-38
    ... au Canada, le 31 mai 1958, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1958, xi, 126 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    705
    Date :
    1817-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-0-X-F, RG52
    ... au président américain à l'occasion de l'ouverture officielle de la Voie Maritime du Saint-Laurent. Photos par Hans Van Der Aa, André Sima, Canada Wide, New 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
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