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Trouvé dans : Archives
Date : 1940-1949
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 451 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192982
    Date :
    1946-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-19-2-F, RG20-C-2-b
    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents numérotés relatifs au groupe de travail créé pour accélérer le nettoyage des contaminants radioactifs à Port Hope [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940026
    Date :
    1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-17-0-F, RG134-3-e
    ... au groupe de travail, et les articles individuels ont été retirés des dossiers de l'entreprise, parfois pour être retournés (mais pas toujours). Dans la 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents liés aux paiements envoyés au receveur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161959
    Date :
    [ca. 1936-1962]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-262-8-F, RG10-4-e
    ... au sujet des montants forfaitaires envoyés au receveur général, qui était chargé de déposer cette somme dans les comptes des bandes. Le dossiers sont 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164378
    Date :
    1930-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-117-2-F, RG15-D-IV-12
    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]. La sous-série est composée des documents relatifs au 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatifs au personnel de direction et à l'organisation ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Un Jardin au bout du monde (1975) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4942319
    Date :
    1946, 1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11799-425-3-F, LMS-0082
    Un Jardin au bout du monde (1975) [document textuel]. La sous-série contient des documents relatifs à quatre nouvelles de Gabrielle Roy : "Un Vagabond 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193038
    Date :
    1912-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-232-7-F, RG89-A-1-f
    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au journalisme [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    3692960
    Date :
    1930-1965
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-1265-0-F
    Documents relatifs au journalisme [document textuel, document iconographique]. La sous-série comprend les articles écrits par Gérard Pelletier qui ont paru 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Entrevues faites au Québec relativement à la Commission royale d'enquête sur les affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163126
    Date :
    1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-682-8-F, RG10-B-8-af
    Entrevues faites au Québec relativement à la Commission royale d'enquête sur les affaires indiennes [document textuel]. La sous-série est constituée de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'administration de la loi aidant à la construction de navires au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194004
    Date :
    1947-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-55-0-F, RG46-E-IV
    Bureau de l'administration de la loi aidant à la construction de navires au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135430
    Date :
    Microfilmed between 1942 and 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-195-1-F, RG12-B-14-b
    Conventions des vaisseaux enregistrés au Canada [textual record (microform)] [1937-1962]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche est une 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Quebec Railway, Light and Power Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190296
    Date :
    1915-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-53-X-F, RG30-IV-E-1
    ... au volume 3134. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162056
    Date :
    [1920-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-26-7-F, RG10-C-IV-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. L'instrument de recherche pour les dossiers 11218-11219, 11465 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    National Trans-Continental Railway Branch Lines Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190318
    Date :
    1925-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-423-6-F, RG30-IV-E-7
    ... au volume 2874. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boîtes générée par ordinateur qui fait référence au volume 2874. L'instrument de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193246
    Date :
    1943-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-117-3-F, RG27-Q-1, RG27-Q-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Division des services aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164342
    Date :
    1919-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-79-X-F, RG3-E-6
    ... au volume 3277. L'instrument de recherche 3-43 est une liste de volumes générée par ordinateur se rapportant au volume 3277. L'instrument de recherche 3 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du Bureau de l'épidémiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200943
    Date :
    1899-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-93-6-F, RG29-3, RG29-19
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
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