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Trouvé dans : Archives
Date : 1940-1949
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1940-1949 (2)

Genre de documents :

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documentation audio-visuelle de la Direction des services de l'information [image en movement, enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4232283
    Date :
    1939-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-227-1-F
    ... au ministère de la Santé nationale et du Bien-être. Voir les descriptions de niveau inférieur pour obtenir des descriptions plus détaillées. Les modalités d 
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