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Date : 1949
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 401
    Aucun objet numérique

    639 - Municipalités régionales, Colombie-britiannique [document cartographique, dessin d'architecture] : Petites divisions territoriales

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828105
    Date :
    1876-1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-166-8-F
    639 - Municipalités régionales, Colombie-britiannique [document cartographique, dessin d'architecture] : Petites divisions territoriales
  2. 402
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202304
    Date :
    [1936-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-209-8-F, RG12-A-2-D-4
    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  3. 403
    Aucun objet numérique

    T - Trent/Severn (numéros 7002-8722) [dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5258462
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-62-3-F, RG84M 77803/2
    T - Trent/Severn (numéros 7002-8722) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et l'entretien du canal
  4. 404
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers des blocs 1400 et 1450 du service central des 
  5. 405
    Aucun objet numérique

    Oblitérations postales de Montréal [document philatélique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    198294
    Date :
    1934-1990
    Source :
    Privé
    Oblitérations postales de Montréal [document philatélique]. Cette sous-série se compose d'enveloppes postales, de parties d'enveloppes et de cartes postales 
  6. 406
    Aucun objet numérique

    400 bloc dossiers de réadaptation fonctionnelle et lutte contre la cécité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201049
    Date :
    [1938-1982]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-178-3-F, RG29-76-1
    400 bloc dossiers de réadaptation fonctionnelle et lutte contre la cécité [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 407
    Aucun objet numérique

    201 - Ile du Cap Breton [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces, territoires particuliers, sous-unités provinciales

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824092
    Date :
    1707-1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-10-X-F
    201 - Ile du Cap Breton [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces, territoires particuliers, sous-unités provinciales
  8. 408
    Aucun objet numérique

    Opinions et décisions du ministère de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163103
    Date :
    1862-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-668-3-F, RG10-B-8-t
    Opinions et décisions du ministère de la Justice [document textuel]. La sous-série renferme les documents qui touchent les opinions et les décisions du 
  9. 409
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3724648
    Date :
    1918-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1214-3-1-F, RG118
    Dossiers opérationnels [document textuel]. Cette sous-série contient les dossiers opérationnels créés et/ou maintenus par le Conseil canadien de la Main 
  10. 410
    Aucun objet numérique

    Arrangements, Transcriptions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    207118
    Date :
    1908-1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10863-26-1-E, MUS 7
    Arrangements, Transcriptions [textual record]
  11. 411
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Marion Wagner [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276453
    Date :
    Microfilmé 2004-2005 (originaux créés 1926-1965, surtout 1957-1963)
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5770-14-1-F
    Dossiers de Marion Wagner [document textuel (microforme)]. La sous-série des dossiers de Marion Wagner (volumes 29 à 42) regroupe les dossiers gérés par la 
  12. 412
    Aucun objet numérique

    Documents liés aux paiements envoyés au receveur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161959
    Date :
    [ca. 1936-1962]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-262-8-F, RG10-4-e
    Documents liés aux paiements envoyés au receveur général [document textuel]. La sous-série est constituée de documents de l'administration centrale qui 
  13. 413
    Aucun objet numérique

    MacMillan as Organist, Pianist, Composer [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    207129
    Date :
    1904-1973
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10863-30-3-E, MUS 7
    MacMillan as Organist, Pianist, Composer [textual record]
  14. 414
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162104
    Date :
    1927-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-357-8-F, RG10-C-V-15
    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers du système central de gestion des dossiers créés 
  15. 415
    Aucun objet numérique

    Registres [microformes]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    141908
    Date :
    1949-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-43-9-F, RG24-B-1-b
    Registres [microformes]. La sous-série est constituée de registres de signaux entrants, 1950-1957; de signaux entrants généraux très secrets, 1950-1957; 
  16. 416
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les Commissions royales d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190591
    Date :
    1870-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-325-X-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les Commissions royales d'enquête [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers se rapportant au ministère des Transports ou aux 
  17. 417
    Aucun objet numérique

    235 - Paroisses, Provinces maritimes [document cartographique, dessin d'architecture] : Petites divisions territoriales

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824159
    Date :
    1792-1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-20-2-F
    235 - Paroisses, Provinces maritimes [document cartographique, dessin d'architecture] : Petites divisions territoriales. Se compose des cartes, 
  18. 418
    Aucun objet numérique

    Sommaires de décision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172165
    Date :
    1929-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-134-4-F, RG55
    Sommaires de décision [document textuel]. Sous-série qui comprend des documents créés par le Conseil du Trésor en tant que Comité du Cabinet
  19. 419
    Aucun objet numérique

    Services d'urgence de santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201024
    Date :
    1943-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-159-X-F, RG29
    Services d'urgence de santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 420
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162114
    Date :
    1863-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-361-X-F, RG10-C-V-25
    Documents d'exploitation générale [document textuel]. La sous-série comprend des documents d'exploitation générale créés et/ou conservés par le Bureau de 
  21. 421
    Aucun objet numérique

    Concessions et permis d'exploitation minière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162395
    Date :
    [ca. 1934-1949]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-652-X-F, RG10-D-12-c
    Concessions et permis d'exploitation minière [document textuel]. La sous-série renferme les concessions et les permis d'exploitation minière qui étaient 
  22. 422
    Aucun objet numérique

    Dessins techniques [dessin technique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    142360
    Date :
    1901, 1939-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-116-X-F, RG24M 86703/26, RG24M 85603/43, RG24M 86703/10
    Dessins techniques [dessin technique, document textuel]. (RG24) Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada
  23. 423
    Aucun objet numérique

    Correspondance: Jean-François Pouliot [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110578
    Date :
    1928-1962
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIE7
    Correspondance: Jean-François Pouliot [document textuel]. La série se compose de documents de Charles-Eugène Pouliot transmis par Jean-François Pouliot (son 
  24. 424
    Aucun objet numérique

    500 - Cartes générales, Provinces de prairie [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3827790
    Date :
    1871-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-126-7-F
    500 - Cartes générales, Provinces de prairie [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)
  25. 425
    Aucun objet numérique

    Dossiers personnels [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques
    No d'identification :
    3808512
    Date :
    1911-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12381-12-8-F
    Dossiers personnels [document textuel, document iconographique]. La sous-série comprend des documents textuels et iconographique (affiche) relatifs aux 
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