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Trouvé dans : Archives
Date : 1949
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (322)

Date :

1940-1949 (322)

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Source :

Affichage de 26 - 50 sur 322 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181200
    Date :
    1937-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-73-1-F, RG26-A-2-b
    ... au sein du fonds du Bureau du Conseil privé (MIKAN 1, RG2). L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163612
    Date :
    1905-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-83-X-F, RG17-B-III-1-a
    ... au point de normes pour ces produits, les relations avec différentes entreprises et associations, l'inspection, et tout particulièrement l'approvisionnement 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Listes nominatives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142421
    Date :
    1914-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-153-5-F, RG24-C-6-q
    ... au Canada après la Première Guerre mondiale afin de répondre à des demandes de renseignements du public. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Vieux dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142548
    Date :
    1916-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-180-8-F, RG24-C-10-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers des secours de guerre volontaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192936
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R969-5-6-F, RG44
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Bloc 7600 - Génie de construction [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107213
    Date :
    [1901-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6816-2-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Sociétés de la géographie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201728
    Date :
    1931-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-171-0-F, RG21-F-1-b
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Documents touchant le Bureau du séquestre des biens ennemis et les opérations d'internement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200279
    Date :
    1914-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-59-6-F, RG6-H-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN, des volumes 772-780, 819. L'instrument de recherche au niveau 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs du groupement 1000 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201725
    Date :
    1942-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-168-0-F, RG21-C-2-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas " asiatiques " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180186
    Date :
    [1949-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-182-1-F, RG76-D-3-a
    ... au Canada, de particuliers immigrants considérés comme asiatiques, dans les années 40 à 60, en vertu des règlements généraux et des ententes spéciales de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Registre des documents enregistrés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193651
    Date :
    1868-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-114-9-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 360-369. L'instrument de recherche au niveau du 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Services financiers du ministère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200823
    Date :
    [1902-1963]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-43-2-F, RG29-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Bulletins d'estimateurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163303
    Date :
    1898-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-23-9-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers des secours de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192934
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R969-4-4-F, RG44
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bloc 3000 - Plans, opérations et état de préparation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5107197
    Date :
    [1929-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6811-3-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification préfixe A [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162605
    Date :
    1936-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-110-9-F, RG25-B-1-k
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documents sur les inscriptions de sortie [document textuel (surtout microforme)] [1906-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180086
    Date :
    1906-1953, microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-169-9-F, RG76-D-2-d
    ... au fil des années suivantes, le certificat était valide pour une période donnée seulement et après, le voyageur n'avait plus le droit d'entrer de nouveau au 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Rapports sur les naufrages [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135425
    Date :
    1937-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-170-7-F, RG12-B-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN des volumes 3851-3854. L'instrument de recherche au niveau du 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Groupe de la marine - dossiers généraux du service central [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système central de gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162032
    Date :
    1948-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-305-0-F, RG10-C-IV-2
    ... au centenaire, d'affaires relatives au personnel des bureaux régionaux, des communications, de la gestion des documents du bureau régional de l'Ontario 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers cas de condamnés à mort [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477074
    Date :
    1867-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-53-2-F, RG13-B-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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