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Date : 1944
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Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    200863
    Date :
    1942-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-59-6-F, RG29-65-2
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2016-0089 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    201980
    Date :
    1886-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-18-3-F, RG66-A
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Images en mouvement
    No d'identification :
    5087101
    Date :
    1940-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-84-9-F, RG77
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no. d'acquisition "1984-0175". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    731
    Date :
    1875-1971, 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-22-3-F, RG72M 77803/4, RG72M 82303/19, RG72M 78903/52, RG72M 83403/12, RG72
    ... au parc de Wembley, Londres, L'Angleterre en 1924. Les dessins ont été préparés par AW Tolmie, Commissaire d'exposition et J. Oscar Turcotte, chef de la 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    193257
    Date :
    1937-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-130-6-F, RG27-X-1
    ... au Canada intéressés dans la sécurité et la santé au travail. Une série de dossiers se rapporte au travail de la Direction avec la Loi sur l'indemnisation 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    140041
    Date :
    1921-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-50-6-F, RG32
    ... au mérite et des concours et examens. On vit ainsi l'apparition d'un nouveau monde entouré de négociations collectives du secteur public et dont la vaste 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178731
    Date :
    1873-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-127-4-F, RG76-B-1-a-i
    ... au Canada. Il comprend des renvois à d'autres collections connexes, une bibliographie et des fiches de renseignements sur les organismes répondants les plus 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    181186
    Date :
    1929-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-80-9-F, RG26-A-1-c
    ... au sein du ministère (datés de 1932, 1947-1967) se trouvent dans les volumes 172-173. Ceux-ci comprennent des dossiers sur les communistes Reid Robinson 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    165471
    Date :
    1857-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-35-3-F, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 82303/12, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, RG88M 934023, RG88M 956005, RG88M 889177, RG88M 912032, RG88-C
    ... au final a produit plus de 1700 photographies aériennes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... au DGA. La série inclut la collection d'Appleton de copies des plans de bateaux, et une copie du nouveau modèle proposé pour la crête canadienne de la garde 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164385
    Date :
    1873-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-138-X-F, RG15M 77803/13, RG15-D-V-1
    ... au Manitoba tels qu'émis par la Direction est conservé dans le vol. 3172. Le registre est classé selon le nom du titulaire de permis. Droits d'auteur 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    165063
    Date :
    1883-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-150-4-F, RG18-F-1, RG18M 90140, RG18M 81203/25, RG18M 934021
    ... Au nombre des modifications apportées par la nouvelle loi figurent le changement du nom en Gendarmerie royale du Canada, l'affectation du commissaire à 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4435212
    Date :
    1876-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4-1-F
    ... au Receveur général par le registraire, pour des causes entre 1938 et 1949, se trouvent dans le volume 3327. Ceci est une description préliminaire 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    142358
    Date :
    [1899-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
    ... au sujet du Lt. Day, référez-vous aux William Richard Day fonds. RG24M 71/8708: Échelle [1:480]. RG24M 84502/8: Échelles multiples. RG24M 1997-02033-5 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    200821
    Date :
    1910-[2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-41-9-F, RG29, RG29-3, RG29-36, RG29-33
    ... au Canada, le dépistage des drogues, des services médicaux, des campagnes de non-fumage, des sports et de la condition physique, entre autres. Ces campagnes 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4232290
    Date :
    ca. 1910-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-257-X-F, RG29
    ... au Canada, le dépistage des drogues, des services médicaux, des campagnes de non-fumage, des sports et de la condition physique, entre autres. Ces campagnes 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    201811
    Date :
    1922-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-209-X-F, RG39-A-3-a
    ... au début des années 1970, bien que certains dossiers créés antérieurement aient été intégrés dans le nouveau système. Les dossiers portent sur des questions 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    194868
    Date :
    1861-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-47-3-F, RG11-C
    ... au canal de navigation de la baie Georgian, des livrets de lettres de l'ingénieur en chef, et du surintendant du génie de l'Ottawa River Works, des rapports 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620294
    Date :
    1940-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-11-9-F
    ... du Nouveau-Brunswick. Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada. Titre basé sur le contenu de la série. Aucun autre versement n'est prévu
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    46111
    Date :
    1862-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-I-A-6-j, RG30-I-A-4-f, RG30-V-A-4-f, RG30-V-A-5-a, RG30-V-A-9-b, 1992-93/215 GAD, 120-000214-8 (et 5 de plus)
    ... au cours des années 1940, 50 et 1960. On retrouve également des documents opérationnels de l'administration centrale (vice-président et secrétaire) 
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