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Trouvé dans : Archives
Date : 1944
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (180)

Date :

1940-1949 (180)

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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale institutée pour faire enquête sur les demandes des houilleurs de l'Ouest canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    628
    Date :
    1943-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1178-0-5-F, RG33-97
    Fonds de la Commission royale institutée pour faire enquête sur les demandes des houilleurs de l'Ouest canadien [document textuel]
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    707
    Date :
    1880-1969, surtout 1931-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R771-0-9-F, RG54
    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Contrôleur du trésor et ses prédécesseurs
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission mixte internationale États-Unis et Canada [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    704
    Date :
    1909-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R982-0-2-F, RG51M 84503/10, RG51M 78903/30, RG51M 78903/61, RG51, RG36-25
    Fonds de la Commission mixte internationale États-Unis et Canada [document textuel, dessin technique, document cartographique]
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    706
    Date :
    env. 1900-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-0-7-F, RG53
    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office national du film et ses 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    724
    Date :
    1886-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-0-6-F, RG66
    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des ports nationaux et ses 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    782
    Date :
    1935-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-0-2-F, RG113, RG113M 90127, RG113M 912035
    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    688
    Date :
    [ca 1905-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-0-X-F, RG40
    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le charbon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    537
    Date :
    1930-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1143-0-4-F, RG33-63
    Fonds de la Commission royale sur le charbon [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 14 décembre 1946, a été déposé à la Chambre des 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4164786
    Date :
    1914-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-0-5-F
    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Reconstruction et des Approvisionnements [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    488
    Date :
    1939-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-0-9-F, RG61, RG28
    Fonds du ministère de la Reconstruction et des Approvisionnements [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les transports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    618
    Date :
    1899, 1927, 1947-1953, 1958-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1129-0-1-F, RG33-49
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les transports [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 30 mars 1961, a été déposé à 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des réclamations étrangères [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    583
    Date :
    1944-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1076-0-1-F, RG33
    Fonds de la Commission des réclamations étrangères [document textuel]. Pour plus d'information sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    433
    Date :
    1847-1960; surtout 1867-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-0-5-F, RG9
    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Milice et 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    160410
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-0-7-F, RG33-157
    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la la Commission 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    765
    Date :
    [ca 1760-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-0-9-F, RG103
    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil canadien des relations de travail [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    818
    Date :
    1944-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-0-4-F, RG145, RG145M 890415
    Fonds du Conseil canadien des relations de travail [document textuel, dessin technique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société canadienne d'hypothèques et de logement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    714
    Date :
    1935-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1197-0-4-F, RG56, RG56M 923032, RG56M 912008, RG56M 86703/31, RG56M 756/53505
    Fonds de la Société canadienne d'hypothèques et de logement [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Services nationaux de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    693
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R969-0-7-F, RG44
    Fonds du ministère des Services nationaux de guerre [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Services 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la taxation des rentes viagères et des corporations de famille [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    610
    Date :
    1943-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1103-0-1-F, RG33-24
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la taxation des rentes viagères et des corporations de famille [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    191589
    Date :
    [1824-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-0-3-F, RG103, RG105
    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le cabotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    654
    Date :
    1931, 1945-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1113-0-X-F, RG33-34
    Fonds de la Commission royale sur le cabotage [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 décembre 1957, a été déposé à la Chambre des 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
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