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Trouvé dans : Archives
Date : 1943
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement

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    Historical Archives Section [textual record, cartographic material, architectural drawing]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    134539
    Date :
    1923-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-36-2-E, RG41M 84503/12, RG41M 81203/2, RG41-A-IV-2-c
    ... English Services Division in Toronto, and at the French Services Division in Montreal. The files pertain to all aspects of the activities of the Canadian 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    District d'Amirauté de Colombie-Britannique [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    4610933
    Date :
    1929-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-9-0-F
    District d'Amirauté de Colombie-Britannique [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 
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    Aucun objet numérique

    British Columbia Admiralty District [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    4936672
    Date :
    1929-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-9-0-E
    British Columbia Admiralty District [multiple media]. The records of the Exchequer Court were maintained by the Federal Court (created in 1971) and then the 
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    Section des archives historiques [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    186541
    Date :
    1923-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-36-2-F, RG41M 84503/12, RG41M 81203/2, RG41-A-IV-2-c
    ... anglais à Toronto, et à la Division des services français à Montréal. Ils portent sur toutes les formes d'activité de la Commission canadienne de la 
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    Aucun objet numérique

    Census records [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    134469
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-E, RG31-C
    ... British North America Act, 1867 (later named the Constitution Act, 1867) mandated that a decennial census be conducted in 1871 and every tenth year 
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    Aucun objet numérique

    Copyright Office [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    354
    Date :
    1841-[ca. 1983]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-4-0-E, RG105
    ... British Copyright Act. Graphic and philatelic material have been organized into a sub-series entitled Visual material. In addition, the series includes one 
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