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Trouvé dans : Archives
Date : 1943
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (8)

Date :

1940-1949 (8)

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    Aucun objet numérique

    Accommodation - Engineering files - Lac-Au-Saumon, P.Q. - 10

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1713712
    Date :
    1939-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3, Numéro d'acquisition : 1988-89/094 GAD, Numéro de boîte : 105, Partie de dossier : 1
    Accommodation - Engineering files - Lac-Au-Saumon, PQ - 10
  2. 2
    Aucun objet numérique

    SAULOT AU MOUTON - Articles of agreement and ship's log

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1256420
    Date :
    1939-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-B-14-c, Numéro d'acquisition : 1987-88/133 GAD, Numéro de boîte : 91, Numéro de bobine de microfilm : T-11816, Numéro de dossier : 904
    SAULOT AU MOUTON - Articles of agreement and ship's log
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Legislation sur la chasse et la peche

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5888407
    Date :
    1941/03/06-1967/01/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 2006-00588-X, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : QUE-V-371-18-11, Partie de dossier : 1
    Legislation sur la chasse et la peche. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 4
    Aucun objet numérique

    ** ; SECURITY INVESTIGATION INTERNEE STATUTE: TREACHERY ACT S4 TREACHERY ACT S4

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4495594
    Date :
    1940/05/31-1947/11/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : HQDOJ-9-151065-3, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Prevention Inondations - Ouiatchouan

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023516
    Date :
    1936/01/01 - 1949/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 73, Numéro de dossier : 4320-06101, Partie de dossier : 2
    Prevention Inondations - Ouiatchouan. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  6. 6
    Aucun objet numérique

    DEFENCE OF CANADA REGULATIONS ; ** PROPOSED ORDER DECLARING THE AREA SURROUNDING MAGAZINE AT KAMLOOPS, B.C. TO BE PROTECTED AREA. ** - JAPANESE NATIONAL STATUTE: DEFENCE OF CANADA REGULATIONS S4(1) DE ... [Voir le titre complet] FENCE OF CANADA REGULATIONS S4(1)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4495555
    Date :
    1942/11/13-1943/08/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : HQDOJ-9-144323, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
  7. 7
    Aucun objet numérique

    ** ; SECURITY INVESTIGATION TRUST AGREEMENT RE PROPERTY & ASSETS IN US

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4495593
    Date :
    1938/12/22-1946/10/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : HQDOJ-9-151065-2, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
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    Aucun objet numérique

    Trap lines - (Deceased holder) - Chilliwack area - *** personal information removed*** - Jim Rissling (Conservation Officer)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4743044
    Date :
    [1937-1974]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-7, Numéro d'acquisition : 1986-87/276 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 987/20-10
    ... individual / *** L'information enlevée du titre [et du numéro de dossier] lorsqu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu
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