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Trouvé dans : Archives
Date : 1942
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    707
    Date :
    1880-1969, surtout 1931-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R771-0-9-F, RG54
    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Contrôleur du trésor et ses prédécesseurs
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    704
    Date :
    1909-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R982-0-2-F, RG51M 84503/10, RG51M 78903/30, RG51M 78903/61, RG51, RG36-25
    Fonds de la Commission mixte internationale États-Unis et Canada [document textuel, dessin technique, document cartographique]
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    553
    Date :
    1939, 1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1140-0-2-F, RG33-60
    Fonds de la Commission d'enquête sur les accusations publiées dans des articles du News Herald de Vancouver sur les activités de la société japonaise "Black 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    706
    Date :
    env. 1900-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1196-0-7-F, RG53
    Fonds de l'Office national du film [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office national du film et ses 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    724
    Date :
    1886-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-0-6-F, RG66
    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des ports nationaux et ses 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    782
    Date :
    1935-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-0-2-F, RG113, RG113M 90127, RG113M 912035
    Fonds du Bureau du directeur général des élections [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    688
    Date :
    [ca 1905-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-0-X-F, RG40
    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    537
    Date :
    1930-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1143-0-4-F, RG33-63
    Fonds de la Commission royale sur le charbon [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 14 décembre 1946, a été déposé à la Chambre des 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4164786
    Date :
    1914-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13929-0-5-F
    Fonds de l'administration portuaire de fleuve Fraser [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    488
    Date :
    1939-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-0-9-F, RG61, RG28
    Fonds du ministère de la Reconstruction et des Approvisionnements [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    618
    Date :
    1899, 1927, 1947-1953, 1958-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1129-0-1-F, RG33-49
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les transports [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 30 mars 1961, a été déposé à 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    433
    Date :
    1847-1960; surtout 1867-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-0-5-F, RG9
    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Milice et 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    160410
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-0-7-F, RG33-157
    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la la Commission 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    765
    Date :
    [ca 1760-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-0-9-F, RG103
    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    714
    Date :
    1935-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1197-0-4-F, RG56, RG56M 923032, RG56M 912008, RG56M 86703/31, RG56M 756/53505
    Fonds de la Société canadienne d'hypothèques et de logement [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Société 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    693
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R969-0-7-F, RG44
    Fonds du ministère des Services nationaux de guerre [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Services 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    191589
    Date :
    [1824-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-0-3-F, RG103, RG105
    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    654
    Date :
    1931, 1945-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1113-0-X-F, RG33-34
    Fonds de la Commission royale sur le cabotage [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 décembre 1957, a été déposé à la Chambre des 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    746
    Date :
    1941-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1211-0-4-F, RG83-E
    Fonds du Wartime Housing [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Wartime Housing et ses prédécesseurs
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    608
    Date :
    1940-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1105-0-6-F, RG33-26
    Fonds de la Commission royale chargée d'enquêter sur les classifications administratives du service public [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    787
    Date :
    [ca 1865-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-0-2-F, RG118
    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Emploi 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    482
    Date :
    1880-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-0-7-F, RG26
    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés 
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