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Trouvé dans : Archives
Date : 1940
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (49)

Date :

1940-1949 (49)

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Affichage de 26 - 49 sur 49 résultats filtrés
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  1. 26
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    Registers of Port of North Sydney [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    44673
    Date :
    1936-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 1987-88/134 GAD
    ... au port ou en partenance pour l'océan. Quelques registres contiennent la comptabilité des remboursements des réclamations et des reçus. On y trouve aussi 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005392
    Date :
    1923-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-015 WFRC, 14-1115 HFRC, 2017-00293-3
    ... au centre régional de service à Winnipeg. Copyright belongs to the Crown. Credit the Library and Archives of Canada. L'instrument de recherche est une 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Register of telephone tariffs [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211422
    Date :
    1900-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00512-2
    ... au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par l'archiviste comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Divers protocoles - Affaires externes Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846245
    Date :
    1923-1924; 1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, R219, 2015-01353-9
    ... au démembrement de l'Empire Ottoman ainsi qu'une répartition du territoire et des populations afin d'assurer une homogénéité des religions par le biais d 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46831
    Date :
    1920-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG146-A, 1993-94/534 GAD, 121-000533-6
    ... au versement 1993-94/511. On retrouve 443 copies de consultation et 443 copies maîtresses. Les dossiers sur microfiches sont inclus dans l'instrument de 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213321
    Date :
    1921-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-01521-7
    ... au Canada; droits d'auteur par artiste ou institution. Cet instrument de recherche est une liste non vérifiée indiquant le numéro de dossier, les titres 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Bureau du Vérificateur général du Canada - Rapports financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45239
    Date :
    1930-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 1989-90/006 GAD, 117-000006-0
    ... au Ministre des finances sur l'examen des comptes et des états financiers des diverses agences, corporations et autres organismes gouvernementaux. On y 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division des institutions et des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    156872
    Date :
    1919-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1999-00161-3
    ... au Canada. Les dossiers de cette acquistion proviennent du registre central des dossiers. L'instrument de recherche consiste le numéro de boîte, le numéro 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Arrètés et décisions de la Commission canadienne des transports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47541
    Date :
    1902-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46, 1994-95/757 GAD, 122-000757-9
    ... au transport en général pour les années 1935 à 1986. L'instrument de recherche comprend les arrêtés et décisions comprenant les numéros de boîtes, le titre 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Ministère des approvisionnements et services, Centre des expositions audio-visuelles du gouvernement canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45843
    Date :
    1933-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, 1991-92/012 GAD, 118-080273-X
    ... au Ministère des Approvisionnements et Services - Le Centre des expositions a succédé à Information Canada créé en 1970. A l'époque de la création 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Operational records and broadcast Transcripts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200164
    Date :
    1931-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 86-101 OFRC, 2002-01105-2
    ... au travers du Canada ainsi que des dossiers d'exploitation (1965-1976) relatifs aux audiences publics, aux "Tariffs", aux "Agreements" et des dossiers 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Central administration of Canadian National, Montréal [textual records, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    46111
    Date :
    1862-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-I-A-6-j, RG30-I-A-4-f, RG30-V-A-4-f, RG30-V-A-5-a, RG30-V-A-9-b, 1992-93/215 GAD, 120-000214-8 (et 5 de plus)
    ... au cours des années 1940, 50 et 1960. On retrouve également des documents opérationnels de l'administration centrale (vice-président et secrétaire) 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division des relations fédérales-provinciales [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46395
    Date :
    1918-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1993-94/158 GAD, 121-000158-6
    ... au sujet de modifications de programmes ainsi que la responsabilité exclusive ou partagée de l'administration des programmes. Cette division assure ainsi le 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Government Finance Division [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47233
    Date :
    1928-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1994-95/439 GAD, 77-219 OFRC, 122-000439-1
    ... au financement de la dette. D'autre part, les dossiers couvrent le marché des capitaux et les relations qu'entretient le gouvernement fédéral avec les 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du département des Assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138087
    Date :
    1936-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40-A-2, R737, 1998-00645-X
    ... au Canada. L'instrument de recherche 737-2 (anciennement 40-13) est une liste de dossiers contenant le numéro de boîte, le numéro de dossier, le title et 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    ... au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par Greg Eamon comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    ... au sujets suivants : Enquête nationale oiseaux migrateurs, Refuges d'oiseaux (1899-1973 et 1926-1973). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005402
    Date :
    1864-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-014 WFRC, 14-1114 HFRC, 2017-00297-6
    ... au centre régional de service à Winnipeg // These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB Copyright belongs 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la division des finances gouvernementales - division des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47951
    Date :
    1918-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-iii, 1995-96/589 GAD, 123-000589-7
    ... au financement de certains plans de développement régionaux. Les documents font partie du registre central des dossiers du ministère des Finances. Finding 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Ottawa Head Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213772
    Date :
    1826 - 1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG52-1, 2004-01738-4
    ... au Seaway International Bridge Co. Ltd; des dessins et des plans; un rapport d'ingénieur sur le pont de Québec 1919; des photos de la section de la voie 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction de la politique du secteur financier, Division de la gestion de la dette [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    156864
    Date :
    1919-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1999-00160-5
    ... au Ministre concernant la meilleure façon d'effectuer les emprunts. The finding aid is an unverified file list consisting of box number, file number, file 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Rapports d'accidents d'avions 1919-1977 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    135953
    Date :
    1919-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, R184, 1997-98/514 GAD, 1997-00300-7
    ... au moment de la création de cet organisme en 1990. Étant donné que ces documents ont été créés par le ministère des Transports nous les incluons dans le 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4978020
    Date :
    1930-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-013 WFRC, 14-1113 HFRC, 2017-00196-1
    ... au centre régional de service à Winnipeg // These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB Copyright belongs 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Mineral and Metals Commodities Branch - old commodities files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48956
    Date :
    1891-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG21, 1996-97/828 GAD, 1996-01827-2
    Mineral and Metals Commodities Branch - old commodities files [textual record]. This accession contains dormant records from two old filing systems used by 
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