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Trouvé dans : Archives
Date : 1931
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 216 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Anse au Griffon Est

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28954
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Griffin Cove - 1910-05-01
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Listes des personnes réadmises au Canada à Victoria aux termes des certificats C.I.9/9A et autres réadmissions et annulations [document textuel (microforme)] [1912-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et les transports au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    579
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-F, RG33-16
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 13 septembre 1932, a été déposé à la Chambre des communes le 11 octobre 1932 comme 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la banque et la monnaie au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    572
    Date :
    1928-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1096-0-8-F, RG33-17
    ... au Canada, 1933, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1933, 122 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164378
    Date :
    1930-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-117-2-F, RG15-D-IV-12
    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]. La sous-série est composée des documents relatifs au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291566
    Date :
    1914-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec. Price Bros Intercolonial Railway-Land Lac au Saumon, Quebec
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatifs au personnel de direction et à l'organisation ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers se rapportant au cas du Roi contre J.D.L. Bouchard et Lionel Chartrand [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140021
    Date :
    1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-38-5-F, RG32-D-10, sss.7-10
    ... au cas du Roi contre JDL Bouchard et Lionel Chartrand. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Canadian National Railways - Wm. H. Gosselin - Land lease at Lac au Saumon, Quebec.- Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1293536
    Date :
    1921-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 662, Numéro de dossier : 21111
    Canadian National Railways - Wm. H. Gosselin - Land lease at Lac au Saumon, Quebec.- Maps. Canadian National Railways-Land Lac au Saumon, Quebec Gosselin, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Canadian National Railways - Sale of land at Pointe au Pic, Quebec - Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1293418
    Date :
    1920-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 657, Numéro de dossier : 20983, Partie de dossier : 1
    Canadian National Railways - Sale of land at Pointe au Pic, Quebec - Maps. Pointe-au-pic (Quebec)
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Ambassade du Canada au Japon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    472
    Date :
    1926-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-113-4-F, RG25-B-4
    ... au Japon. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-68 est une liste dactylographiée et manuscrite de dossiers du système de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Canadian National Railways - Pointe au Pic, Charlevoix, Quebec - Lots 47, 48, 49 - For sale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1293419
    Date :
    1920-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 657, Numéro de dossier : 20983, Partie de dossier : A
    ... Railways - Pointe au Pic, Charlevoix, Quebec - Lots 47, 48, 49 - For sale. Canadian National Railways-Land Charlevoix, Quebec Pointe-au-pic (Quebec)
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatifs à la gestion des documents, aux traitements et règlements au sein du Service civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140024
    Date :
    1882-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-39-7-F, RG32-D-11, sss.7-11
    ... au sein du service civil. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée de dossiers. L'instrument de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatifs au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre des postes temporaires aux postes permanents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140003
    Date :
    1920-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-29-4-F, RG32-D-1, sss.7-1
    ... au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre pour les postes temporaires aux postes permanents. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Commission d'aide au chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193176
    Date :
    1918-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-92-2-F, RG27-H-1
    ... au chômage. Ces documents détaillent les mesures de soutien prises par le gouvernement fédéral, particulièrement entre 1930 et 1942. Les dossiers inclus 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165567
    Date :
    1922-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-74-2-F, RG88-A-5
    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]. La sous-série se compose de rapports de levés de concessions minières au Yukon. Ces six rapports d 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Nairn Falls, Pointe-au-Pic, Québec - operation of line by Donohue Bros

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4359960
    Date :
    1921-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-V-A-9-c, Numéro de volume : 11771, Numéro de dossier : 5710-71
    Nairn Falls, Pointe-au-Pic, Québec - operation of line by Donohue Bros
  23. 23
    Aucun objet numérique

    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT POINTE AU GOEMON

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    723413
    Date :
    1930-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 2999, Numéro de dossier : ARC-3/2999-1, Partie de dossier : QUE
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT POINTE AU GOEMON
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Philippe Pipon - L'Anse au Griffon, Quebec - For advice re dispute with P. Lacasse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1370856
    Date :
    1931/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 356, Numéro de dossier : 1931-956
    Philippe Pipon - L'Anse au Griffon, Quebec - For advice re dispute with P. Lacasse
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Au Bon Marché of Black Lake (Limited)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    684868
    Date :
    1909/01-1933/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1135
    Au Bon Marché of Black Lake (Limited). Title is supplied from contents of file
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