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Date : 1920-1929

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  1. 976
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406988
    Numéro de décret :
    1922-1530
    Date de réception :
    1922-07-18
    Date d'examen :
    1922-07-18
    Date d'approbation :
    1922-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
  2. 977
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    715613
    Date :
    1921/04-1962/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2827, Numéro de dossier : 306-2
    Smiths Falls, Ont. Smiths Falls C. of C
  3. 978
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13256
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    308 Ottawa St. 4667 Wyandotte St. - 1960-06-27 4746 Wyandotte St. E. - 1953-11-16 4774 Wyandotte St. E. - 1957-01-23 812 Pillette Rd. 814 Pillette Rd
  4. 979
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    108810
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    108810
  5. 980
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393495
    Numéro de décret :
    1920-1553
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-07
    Date d'approbation :
    1920-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  6. 981
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1362493
    Date :
    1924/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 288, Numéro de dossier : 1924-878
    Department of Agriculture - Investigation of RB Kinnear, salesman on Toronto live stock market
  7. 982
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3557
    District électoral :
    Peace River
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Mail route - Blue Ridge-Lonira NE 1/4 Sec. 5, Twp. 59, R. 10, W5M SE 1/4 Sec. 4, Twp. 59, R. 10, W5M SE 1/4 Sec. 5, Twp. 59, R. 10, W5M SE Sec
  8. 983
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    473489
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    473489
    Speech by King George V and Tyne Bridge delivered at the bridge's opening. <2mn>
  9. 984
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392743
    Numéro de décret :
    1920-0803
    Date de réception :
    1920-04-14
    Date d'examen :
    1920-04-14
    Date d'approbation :
    1920-04-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
  10. 985
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1357419
    Date :
    1920/09-1920/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 252, Numéro de dossier : 1920-2050
    Department of External Affairs - Claim of Fritz E. Steidtmann
  11. 986
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    22495
    District électoral :
    West Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Edson Mail route - Mountain Park-Railway Station NE 1/4 Sec. 33, Twp. 45, R. 23, W5M NE Sec. 33, Twp. 45, R
  12. 987
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    25534
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    25534
    For subject description, see ISN 19645
  13. 988
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395018
    Numéro de décret :
    1920-3076
    Date de réception :
    1920-12-13
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
  14. 989
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1359876
    Date :
    1922/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 268, Numéro de dossier : 1922-941
    National Council of Women - Determination of nationality of married women. Title based on contents of file
  15. 990
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18553
    District électoral :
    Spadina
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    378 Bloor Street W. 380 Bloor Street W. 475 Bloor Street W. City of Toronto - 1890-11-17 Store Sub Office - 1890-11-17
  16. 991
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    468039
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    468039
  17. 992
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403326
    Numéro de décret :
    1924-0106
    Date de réception :
    1924-01-18
    Date d'examen :
    1924-01-18
    Date d'approbation :
    1924-01-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  18. 993
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5047731
    Date :
    1852-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
    Deed of conveyance - Chatham. This file was closed by CNR on August 22, 1938
  19. 994
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13362
    District électoral :
    Churchill
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Accounting - 1968-07-01 GRP 02 1957-05-01 GRP 02 1960-08-01 GRP 02 1981-10-01 GRP 04 1965-09-01 GRP 07 1969-10-01 Indian Reserve 198 - 1984-06-05 SE 1/4 Sec 
  20. 995
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    367155
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    367155
  21. 996
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400384
    Numéro de décret :
    1923-0427
    Date de réception :
    1923-03-06
    Date d'examen :
    1923-03-15
    Date d'approbation :
    1923-03-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  22. 997
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    893321
    Date :
    1918-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-a, Numéro de volume : 5666, Numéro de dossier : 63-1-1
    RCN Air Force - General
  23. 998
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4920
    District électoral :
    West Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Peace River Mail route - North Vermilion-Peace River PO remains in Hudson's Bay Co. Post at North Vermilion, Alberta and Lot 7; 
  24. 999
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346734
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346734
  25. 1000
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399374
    Numéro de décret :
    1921-4163
    Date de réception :
    1921-11-03
    Date d'examen :
    1921-11-03
    Date d'approbation :
    1921-11-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
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