Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 April 1929 (24 March 1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10983
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 323, Numéro de dossier : 1928-1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1492, Numéro de bobine de microfilm : T-9632, Numéro de dossier : J16-107, Partie de dossier : 1=1923-1956;2=1956-1967
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1134
- Date de réception :
- 1921-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1492
- Date de réception :
- 1920-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1492
- Date de réception :
- 1923-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 250, Numéro de dossier : 1920-1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-11-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : cc 75
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 1927-358
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1492, Numéro de bobine de microfilm : T-9632, Numéro de dossier : J16-108, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-10-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/02-1942/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-21-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-12-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 1927-364-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-19-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : cc 77
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 315, Numéro de dossier : 1927-1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-5-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 1927-346
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 308, Numéro de dossier : 1926-1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-18-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : I-3-7, Partie de dossier : 1
- Date de modification :