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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-39-2-F, RG23-B-2-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-39-2-E, RG23-B-2-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-18, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1404
- Date de réception :
- 1920-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1404
- Date de réception :
- 1922-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1404
- Date de réception :
- 1924-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-5, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-15, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-19, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-10, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-13, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-12, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-11, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-16, Partie de dossier : NS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-21-6, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1404-7-E, Numéro de volume : 14950
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-25-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/10-1926/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 307, Numéro de dossier : 1926-1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-18-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-23-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/09-1934/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : 1925-90, Partie de dossier : 1-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1331, Numéro de dossier : 1922-1404-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : A-21-6, Partie de dossier : 1
- Date de modification :