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Date :
1920-1929
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8075, Numéro de bobine de microfilm : C-9650, Numéro de dossier : 976/32-23-5A-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe N.R.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/05-1925/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13780, Numéro de dossier : TC-2622
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928/12-1929/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 325, Numéro de dossier : 1928-2040
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0376
- Date de réception :
- 1924-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1348, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonish and Guysborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0933
- Date de réception :
- 1923-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Meadow Lake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1481
- Date de réception :
- 1922-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/09-1928/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3280, Numéro de dossier : 559-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/05-1927/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1538
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 996, Numéro de dossier : 500
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 993, Numéro de dossier : 2178
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0578
- Date de réception :
- 1924-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1350, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 520-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1163
- Date de réception :
- 1920-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1247, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 520-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2393
- Date de réception :
- 1923-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 519-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0589
- Date de réception :
- 1924-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1350, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 519-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 519-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1768
- Date de réception :
- 1922-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1912-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : VAN-E 5145 - 642, Partie de dossier : 2
- Date de modification :