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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
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  1. 1
    117 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2083282
    Date :
    1906-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3034, Numéro de bobine de microfilm : C-11314, Numéro de dossier : 235,225, Partie de dossier : 3
    ... AU TRAITÉ NO 9 (CARTE DU NORD DE L'ONTARIO MONTRANT LES ADHÉSIONS AU TRAITÉ NO 9, VERS 1930). TREATY NO. 9 - JAMES BAY TREATY - FILE CONTAINS NUMEROUS COPIES 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    446473
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : with permission of BFI
    Numéro d'article (ISN) :
    446473
    ... au Congo et en partie en 1928, Le Retour du Tchad. Les différents types de tribus indigènes représentés comprennent l'Bangui, Dapkas, Bayas, Saras, et Massas
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1950
    District électoral :
    St. - Maurice - Lafleche
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Turcotte - 1887-04-01
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    21334
    Consultation :
    partiellement restreint
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    21334
    No de consultation :
    V1 2004-12-0009
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13499
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190586
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
    ... au Canada, 1919-1920. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de 
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    326290
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    326290
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    290
    District électoral :
    Charlevoix - Saguenay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Paul's Bay - 1904-07-01
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400450
    Numéro de décret :
    1923-0493
    Date de réception :
    1923-03-16
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401599
    Numéro de décret :
    1923-1642
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  12. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1908
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cap Chat - 1897-05-01
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1791
    District électoral :
    Charlevoix
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Mount Murray - 1912-05-01
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13051
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    PO 2813-1 Store in private building
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  18. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12452
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Location - Perce - 1887-03-01 PO permanently closed 1967-11-02 to coincide with the establishment of the new service Cap d'Espoir RR no. 2
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402036
    Numéro de décret :
    1923-2079
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  20. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3567
    District électoral :
    Iles de la Madeleine
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Magdalen Islands - 1922-11-10
  21. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392581
    Numéro de décret :
    1920-0641
    Date de réception :
    1920-03-24
    Date d'examen :
    1920-03-27
    Date d'approbation :
    1920-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
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