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Date :
1920-1929
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/08-1950/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14070
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 314
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1251
- Date de réception :
- 1920-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/02-1923/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 276, Numéro de dossier : 1923-525
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2052
- Date de réception :
- 1922-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0555
- Date de réception :
- 1920-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/04-1927/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 20393, Numéro de dossier : 956 (D1)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5697, Numéro de dossier : HQ-1-0-9, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-a, Numéro de volume : 1759, Numéro de dossier : DHS-10-27, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2539
- Date de réception :
- 1923-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925 - 1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2748, Numéro de dossier : 2556-235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-a, Numéro de volume : 1758, Numéro de dossier : DHS-10-19, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 286, Numéro de dossier : 1924-503
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : 1921-593
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/12-1942/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 16795
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 99, Numéro de dossier : 101-29-52, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-8207-0-E, Numéro de volume : 3028, Numéro de dossier : 7080, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4090, Numéro de bobine de microfilm : C-10186, Numéro de dossier : 531062
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-E, RG16-A-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1926-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3047
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, especially 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/02-1921/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 256, Numéro de dossier : 1921-418
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1914/01/01-1945/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 181.003 (D3570)
- Date de modification :