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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- October 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1989-232 X DAP, 00015, Numéro de boîte : OP-0655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- October 18, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1989-232 X DAP, 00019, Numéro de boîte : OP-0658
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1982
- Date de réception :
- 1924-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 358, Numéro de dossier : 6397, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0033
- Date de réception :
- 1921-01-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1680
- Date de réception :
- 1923-08-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 415776
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 37574
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 19686
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 289, Numéro de dossier : 3776, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 341, Numéro de dossier : 5360, Partie de dossier : 2=1910-1918;3=1918-1922;4=1922-1934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 457, Numéro de dossier : 13142
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2390
- Date de réception :
- 1922-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1317, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I20, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2510
- Date de réception :
- 1920-10-13
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 mai 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0625
- Date de réception :
- 1920-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3459, Numéro de dossier : O-237, Partie de dossier : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 505, Numéro de dossier : 15459
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2715
- Date de réception :
- 1921-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 avril 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2083
- Date de réception :
- 1923-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
- Date de modification :