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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 4 237 résultats filtrés
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  1. 1
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Canadiens en France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112691
    Date :
    9 juin 1918 - 22 avril 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2339
    ... France. Le contenu du dossier indique les principaux thèmes abordés dans ... France du Dr James W. Robertson confiée par le département canadien de l 
  2. 2
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    Finance - Trade agreement Canada and France - Benefits of extended to Algeria - The French Colonies - Min. Finance [Minister of Finance] 1922-02-22

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405863
    Numéro de décret :
    1922-0406
    Date de réception :
    1922-02-22
    Date d'examen :
    1922-02-23
    Date d'approbation :
    1922-02-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
  3. 3
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    Collection de la famille royale de France [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98479
    Date :
    1508-1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6203-0-0-F, MG18-A1
    Collection de la famille royale de France [document textuel]. Henri IV, roi de France - Mort et sépulture, 1610 Louis XII, roi de France, [15-] Louis XIV, 
  4. 4
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Propagande

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112596
    Date :
    4 septembre 1923 - 12 décembre 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
    ... France-Acadie: fol. 8; cours de perfectionnement médical confié au professeur Paufrier: fol. 9, 10; enseignement bolchéviste dans les écoles au Canada: fol 
  5. 5
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    T. and D. [Trade and Commerce] - Can. [Canadian] Exhibition Train to France - Appt. [Appointment] of Mr. J. D. Chesney and J. S. McKinnon in connection with the and fixing renumeration - Min. T. and C ... [Voir le titre complet] . [Minister of Trade and Commerce] 1923-06-20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401095
    Numéro de décret :
    1923-1138
    Date de réception :
    1923-06-21
    Date d'examen :
    1923-06-22
    Date d'approbation :
    1923-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
  6. 6
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    T. and C. [Trade and Commerce] - Can. [Canadian] Exhibition Grain to France - Authority for employment of additional officers for with renumeration and expenses - Min. T. and C. [Minister of Trade and ... [Voir le titre complet] Commerce] 1923-06-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401178
    Numéro de décret :
    1923-1221
    Date de réception :
    1923-06-30
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  7. 7
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    Lac Tremblant Nord

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12362
    District électoral :
    Terrebonne
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Bureau d'ete Distribution faite par Mont-Tremblant
  8. 8
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    Deemerton

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8816
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carrick - 1880-12-01
  9. 9
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    Lac Bitobig

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    755
    District électoral :
    Gatineau
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cameron - 1915-12-01
  10. 10
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    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... France France Great Britain France Grande-Bretagne France Service diplomatique et consulaire français Diplomatic and consular service, French. Le fonds du 
  11. 11
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Propagande

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112594
    Date :
    7 janvier 1922 - 30 août 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
    ... France dans l'opinion canadienne et l'importance du Canada dans les rapports généraux de la France et de l'Angleterre: fol. 2-13, 29; programme d'action 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Renseignements et publications

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112687
    Date :
    4 janvier 1924 - 10 mai 1938
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2337
    ... France: fol. 144, 145; loi sur la propriété littéraire: fol. 146, 147-151; informations sur les subventions, primes, prix ou allocations diverses accordés 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    T. and C. [Trade and Commerce] - Trade with France admission French products to the advantages of the Intermediate Tariff etc - Min. T. and C. [Minister of Trade and Commerce] 1920-07-06

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393494
    Numéro de décret :
    1920-1552
    Date de réception :
    1920-07-06
    Date d'examen :
    1920-07-06
    Date d'approbation :
    1920-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Relations et conventions commerciales franco-canadiennes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112660
    Date :
    2 janvier 1923 - 18 août 1928
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2329
    ... France: fol. 14, 20-22; approbation du traité de commerce franco-canadien de 1922 par la Chambre des communes: fol. 15; approbation du traité de commerce 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    M. and F. [Marine and Fisheries] - Purchase of Icebreaker now at Cherbourg, France for £ 95.000 and cancellation of contract with Merssrs Canadian Vickers for construction of a new icebreaker Min. M. ... [Voir le titre complet] and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1922-02-03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405753
    Numéro de décret :
    1922-0296
    Date de réception :
    1922-02-06
    Date d'examen :
    1922-02-06
    Date d'approbation :
    1922-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1295, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis en Allemagne et le ministre français des Affaires étrangères. Protocole

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112643
    Date :
    23 janvier 1922 - 26 décembre 1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2323
    ... France à Halifax: fol. 20; M. Jean Désy au poste de conseiller de la Légation canadienne à Paris: fol. 33-34. CRÉATION D'INSTITUTIONS, D'ORGANISMES ET DE 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada, aux États-Unis puis en Irlande et le ministre français des Affaires étrangères. Affaires commerciales: rapports et pièces diver ... [Voir le titre complet] ses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112653
    Date :
    1 septembre 1918 - 6 juin 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2326
    ... FRANCE. Refus de la Canada Trade Commission d'accorder la licence pour l'exportation de sucre destiné à la Chambre syndicale des chocolatiers de France: fol 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    T. and C. [Trade and Commerce] - Exhibition Train to France - G. G. [Governor General] Warrant for $50 000 for expenses in connection with - Actg. P. M. [Acting Prime Minister] 1921-11-15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399620
    Numéro de décret :
    1921-4408
    Date de réception :
    1921-11-17
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Affaires commerciales. Train-exposition canadien en France. Train-exposition fr ... [Voir le titre complet] ançais au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112663
    Date :
    23 septembre 1921 - 9 septembre 1924
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2330
    ... France. Train-exposition français au Canada. Le contenu du dossier indique les principaux thèmes abordés dans chaque recueil ainsi que les principales pages 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    T. and C. [Trade and Commerce] - Canadian Exhibition train to France - Appt. [Appointment] of a Committee of Patronage and an Executive Com. [Committee] - Actg. Min. T. and C. [Acting Minister of Trad ... [Voir le titre complet] e and Commerce] 1923-01-05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399977
    Numéro de décret :
    1923-0020
    Date de réception :
    1923-01-05
    Date d'examen :
    1923-01-05
    Date d'approbation :
    1923-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Renseignements et publications

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112686
    Date :
    17 juin 1918 - 27 décembre 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2337
    ... France: fol. 86, 87; demande de publications et cartes géographiques officielles: fol: 89-90, 94, 95; publications françaises sur l'aviculture: fol. 93 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Finance - Authority to negociate with a representative of the Govt. [Government] of France re. certain Tariff changes - Actg. Min. Fin. [Acting Minister of Finance] 1924-11-12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405206
    Numéro de décret :
    1924-1985
    Date de réception :
    1924-11-13
    Date d'examen :
    1924-11-14
    Date d'approbation :
    1924-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Propagande

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112595
    Date :
    4 septembre 1923 - 12 décembre 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
    ... France: fol. 80, 83, 84, 87; 25e anniversaire de la fondation de l'Union Saint-Jean-Baptiste d'Amérique: fol. 141-144, 151; voyage du sénateur canadien 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Finance - Existing Credits to Belgium, Roumania, Greece and France which expired 1919-12-31 - Not Extended - Credits to be made having regard to the exigency of the particular country involved etc -  ... [Voir le titre complet] Min. Fin. [Minister of Finance] 1919-12-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    391959
    Numéro de décret :
    1920-0018
    Date de réception :
    1920-01-03
    Date d'examen :
    1920-01-05
    Date d'approbation :
    1920-01-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Relations et conventions commerciales. Tarifs douaniers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112657
    Date :
    8 mai 1919 - 19 décembre 1924
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2328
    ... FRANCE. Conclusion du traité de commerce du 19 septembre 1907 entre le Canada et la France et arrangement complémentaire du 23 janvier 1909: fol. 1 
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