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Date :
1920-1929
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-74-7-F, RG30-I-B-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1264
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4711
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1263
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2266
- Date de réception :
- 1922-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portneuf
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1262
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chambly - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1261
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Richelieu - Vercheres
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 688, Numéro de dossier : 21868
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2191
- Date de réception :
- 1924-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3446, Numéro de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1579
- Date de réception :
- 1922-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 475, Numéro de dossier : 14131
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2171
- Date de réception :
- 1922-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1314, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3476, Numéro de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 693, Numéro de dossier : 22024
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3786
- Date de réception :
- 1921-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 995, Numéro de dossier : 1211
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1406
- Date de réception :
- 1924-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/02-1964/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
- Date de modification :