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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 629 résultats filtrés
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  2. 2
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    Int. [Interior] - Ordnance land Pot au Beurre near Sorel Richelieu Co. [Company] sold to Edward a Tucker - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Rivière au Rat

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1950
    District électoral :
    St. - Maurice - Lafleche
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Turcotte - 1887-04-01
  4. 4
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    Représentant d'outre-mer du Directeur des archives - listes d'embarquement (au Canada) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190586
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
    ... au Canada, 1919-1920. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Rivière au Renard Ouest

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13499
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Cap-au-Corbeau

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    290
    District électoral :
    Charlevoix - Saguenay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Paul's Bay - 1904-07-01
  8. 8
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Approval of works to be constructed by the Back River Power Co. [Company] near Sault au Récollet - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-03-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400450
    Numéro de décret :
    1923-0493
    Date de réception :
    1923-03-16
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - C. N. R. [Canadian National Railway] - Settlement with Mrs. E. D. Warren for land at Pointe au Pic, Que. [Quebec] - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1923-08-15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401599
    Numéro de décret :
    1923-1642
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Pointe au Goémon

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1908
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cap Chat - 1897-05-01
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Port au Saumon

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1791
    District électoral :
    Charlevoix
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Mount Murray - 1912-05-01
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Pointe au Baril Station

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13051
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    PO 2813-1 Store in private building
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Listes des personnes réadmises au Canada à Victoria aux termes des certificats C.I.9/9A et autres réadmissions et annulations [document textuel (microforme)] [1912-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    L'Anse au Beaufils

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12452
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Location - Perce - 1887-03-01 PO permanently closed 1967-11-02 to coincide with the establishment of the new service Cap d'Espoir RR no. 2
  19. 19
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Port au Persil, P. Q. [Province of Quebec] - Wharf Acceptance tender of Aristide Maltais for construction of - Act.g Min. P. W. [Acting Minister of the Public Works] 1923-10-09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402036
    Numéro de décret :
    1923-2079
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Pointe au Loup

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3567
    District électoral :
    Iles de la Madeleine
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Magdalen Islands - 1922-11-10
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Quebec and Saguenay Ry. [Railway] - Agreement with Nairn Falls Power and Pulp Co. [Company] for operation of from Pointe au Pic wharf to Nairn Falls - 4 1/2 miles - Min. R. and C. [Minister of Railway ... [Voir le titre complet] s and Canals] 1920-03-24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392581
    Numéro de décret :
    1920-0641
    Date de réception :
    1920-03-24
    Date d'examen :
    1920-03-27
    Date d'approbation :
    1920-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur la fabrication, la vente, le prix et l'approvisionnement de papier journal fabriqué au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    596
    Date :
    1916-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1133-0-6-F, RG33-53
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 18 janvier 1918, a été déposé à la Chambre des communes le 20 mars 1918 comme 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Anse au Griffon Est

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28954
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Griffin Cove - 1910-05-01
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et les transports au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    579
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-F, RG33-16
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 13 septembre 1932, a été déposé à la Chambre des communes le 11 octobre 1932 comme 
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