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Archives
Date :
1920-1929
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1880-1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-325-5-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1929-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-520-3-E, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1251
- Date de réception :
- 1920-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2052
- Date de réception :
- 1922-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1926-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3047
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0555
- Date de réception :
- 1920-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2539
- Date de réception :
- 1923-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/01/23-1970/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1816-1974]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-D81, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-10, H-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1921/01/01-1921/01/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11854, Numéro de dossier : NWMP46, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1926/04/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1921/01/01-1921/01/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11854, Numéro de dossier : NWMP46, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1928/06/20-1947/01/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP21, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1892-1931]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1928/07/18-1930/09/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11853, Numéro de dossier : NWMP45, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1921/01/01-1921/01/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11854, Numéro de dossier : NWMP46, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1921/01/01-1962/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11854, Numéro de dossier : NWMP46, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1895-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1927-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1928/01/01-1929/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1927/07/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1927/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1921-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
- Date de modification :