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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 206 résultats filtrés
 :
  1. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404994
    Numéro de décret :
    1924-1773
    Date de réception :
    1924-10-06
    Date d'examen :
    1924-10-07
    Date d'approbation :
    1924-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1363, Code d'accès 90
  2. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920651
    Date :
    15 janvier 1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
    King, William Lyon Mackenzie -- Lapointe, Ernest - Speeches
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403471
    Numéro de décret :
    1924-0251
    Date de réception :
    1924-02-13
    Date d'examen :
    1924-02-14
    Date d'approbation :
    1924-02-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920467
    Date :
    30 juillet 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
    Calder, Robert Louis -- Lapointe, Ernest -- Criticism
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403398
    Numéro de décret :
    1924-0178
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8133
    District électoral :
    East Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - Ashmont Mail route - Ashmont-Deaver NE 1/4 Sec. 33, Twp. 59, R. 10, W4M NE Sec. 33, Twp. 59, R. 10, W4M - 1931-01-01 NE Sec. 9, Twp
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    16179
    District électoral :
    Selkirk - Interlake
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1950 GRP 7 1951 GRP 6 1952 GRP 7 1953 GRP 7 1955 GRP 5 1956 GRP 5 1957 GRP 5 1960 GRP 5 1965-09-01 GRP 6 1969-10-01 GRP 3 1973-10-01 GRP 1 1977-03-01 GRP 
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26070
    District électoral :
    Shelburne - Yarmouth - Clare
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Barrington - 1888-07-01 Distributing point - Atwood's Brook Dwelling Location - 1 mile east Mail route - Doctor's Cove and Railway Station PO permanently 
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920746
    Date :
    28 mars 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 3
    Mulvey, Thomas -- Australia - Lapointe, Ernest
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401289
    Numéro de décret :
    1923-1332
    Date de réception :
    1923-07-19
    Date d'examen :
    1923-07-19
    Date d'approbation :
    1923-07-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920428
    Date :
    30 décembre 1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
    Belleau, Noël -- Lapointe, Ernest - Cabinet appointments
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403396
    Numéro de décret :
    1924-0176
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-31
    Date d'approbation :
    1924-02-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920444
    Date :
    6 mai 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
    Boulanger, J.-Oscar -- Lapointe, Ernest - Speeches - Budget. Dans l'instrument de recherche original sur papier, le correspondant était indexé sous «Bélanger, 
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920792
    Date :
    21 septembre 1922
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
    Privy Council -- Lapointe, Ernest - Cabinet appointments
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920819
    Date :
    13 août 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
    Rowell, Newton Wesley -- Lapointe, Ernest - Criticism
  17. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398394
    Numéro de décret :
    1921-3185
    Date de réception :
    1921-08-30
    Date d'examen :
    1921-09-02
    Date d'approbation :
    1921-09-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920728
    Date :
    30 décembre 1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
    Marois, Cyrille-Alfred -- Lapointe, Ernest - Cabinet appointments
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403232
    Numéro de décret :
    1924-0011
    Date de réception :
    1924-01-03
    Date d'examen :
    1924-01-03
    Date d'approbation :
    1924-01-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
  20. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920779
    Date :
    30 novembre 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 3
    Picard, Louis-Philippe -- Lapointe, Ernest - Speeches
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402362
    Numéro de décret :
    1923-2404
    Date de réception :
    1923-12-05
    Date d'examen :
    1923-12-08
    Date d'approbation :
    1923-12-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
  22. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920794
    Date :
    25 septembre 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
    Privy Council -- Lapointe, Ernest - Cabinet appointments
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407375
    Numéro de décret :
    1922-1916
    Date de réception :
    1922-09-08
    Date d'examen :
    1922-09-08
    Date d'approbation :
    1922-09-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
  24. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3920738
    Date :
    30 juillet 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
    Meighen, Arthur -- Doucet, Alexandre-Joseph - Lapointe, Ernest - Criticism
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