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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 187 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399162
    Numéro de décret :
    1921-3951
    Date de réception :
    1921-10-17
    Date d'examen :
    1921-10-18
    Date d'approbation :
    1921-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392386
    Numéro de décret :
    1920-0445
    Date de réception :
    1920-02-25
    Date d'examen :
    1920-02-25
    Date d'approbation :
    1920-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6419380
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11926, Numéro de dossier : 152772
    William Price, Port of Registry: Quebec, QC, 13/1925. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7044
    District électoral :
    Northumberland
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Alnwick - 1909-01-15
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399144
    Numéro de décret :
    1921-3933
    Date de réception :
    1921-10-17
    Date d'examen :
    1921-10-18
    Date d'approbation :
    1921-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5418438
    Date :
    24 November 1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10977
    ... Price (Sale): this Parcel Has Been Included As An Addendum To Sale 239 of Book 8 Folio 239; Total Area , Total Price (Sale)L: this Parcel Has Been 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19069
    District électoral :
    The Battlefords
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Due to its limited usefulness the office was permanently closed on the 30th April 1968. All mail addressed to Hillside, Sask. should be forwarded to 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5418342
    Date :
    11 February 1925 (5 January 1925)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10976
    ... Price of $91.00 Includes lot 21, concession 6, lot 19 concession 7, lot 20 and 21 concession 7 and lot 13 concession 9. / Previously Sale 1685 Book 76; paid 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24587
    District électoral :
    Westmorland
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Moncton - 1903-06-01
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402203
    Numéro de décret :
    1923-2245
    Date de réception :
    1923-11-03
    Date d'examen :
    1923-11-09
    Date d'approbation :
    1923-11-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1342, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399237
    Numéro de décret :
    1921-4026
    Date de réception :
    1921-10-20
    Date d'examen :
    1921-10-31
    Date d'approbation :
    1921-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403669
    Numéro de décret :
    1924-0449
    Date de réception :
    1924-03-15
    Date d'examen :
    1924-03-25
    Date d'approbation :
    1924-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1349, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397558
    Numéro de décret :
    1921-2349
    Date de réception :
    1921-06-29
    Date d'examen :
    1921-06-30
    Date d'approbation :
    1921-07-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392371
    Numéro de décret :
    1920-0430
    Date de réception :
    1920-02-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5313, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    391969
    Numéro de décret :
    1920-0028
    Date de réception :
    1920-01-06
    Date d'examen :
    1920-01-06
    Date d'approbation :
    1920-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392848
    Numéro de décret :
    1920-0908
    Date de réception :
    1920-04-24
    Date d'examen :
    1920-04-24
    Date d'approbation :
    1920-04-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394098
    Numéro de décret :
    1920-2156
    Date de réception :
    1920-09-01
    Date d'examen :
    1920-09-03
    Date d'approbation :
    1920-09-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392874
    Numéro de décret :
    1920-0934
    Date de réception :
    1920-04-27
    Date d'examen :
    1920-04-30
    Date d'approbation :
    1920-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403546
    Numéro de décret :
    1924-0326
    Date de réception :
    1924-02-27
    Date d'examen :
    1924-02-29
    Date d'approbation :
    1924-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1348, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407520
    Numéro de décret :
    1922-2061
    Date de réception :
    1922-10-02
    Date d'examen :
    1922-10-05
    Date d'approbation :
    1922-10-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5419223
    Date :
    26 February 1929 (23 November 1928)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10982
    ... Price of $30.00 Includes Lots 27, 30 and 31, concession 2, lot 28, concession 1, lot 23 concession 3, lot 23, concession 5 / Previously Sale 1602 Folio 179 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395764
    Numéro de décret :
    1921-0559
    Date de réception :
    1921-02-23
    Date d'examen :
    1921-02-24
    Date d'approbation :
    1921-02-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1268, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395264
    Numéro de décret :
    1921-0059
    Date de réception :
    1921-01-07
    Date d'examen :
    1921-01-11
    Date d'approbation :
    1921-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5417617
    Date :
    10 January 1921 (10 November 1909)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971
    ... Price Only Reflects the Price Paid for the Fr southwest 1/4 of Sec. 27 (Sale 35) - the Total Price of the 1/2 Section 27 Should Be $2830.00 which is 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403964
    Numéro de décret :
    1924-0743
    Date de réception :
    1924-05-02
    Date d'examen :
    1924-06-19
    Date d'approbation :
    1924-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
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