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Trouvé dans : Archives
Date : 1920-1929
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 121 résultats filtrés
 :
  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164498
    Date :
    1874-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-26-3-F, RG18-A-1
    Correspondance reçue au Bureau du contrôleur [document textuel]. La sous-sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau du contrôleur. Cette 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140024
    Date :
    1882-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-39-7-F, RG32-D-11, sss.7-11
    ... au sein du service civil. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée de dossiers. L'instrument de 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140003
    Date :
    1920-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-29-4-F, RG32-D-1, sss.7-1
    ... au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre pour les postes temporaires aux postes permanents. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190116
    Date :
    1879-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-347-5-F, RG30-III-E-9
    ... au volume 590. L'instrument de recherche 30-8 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 590. L'instrument de recherche 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190130
    Date :
    1888-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-351-7-F, RG30-III-E-13, RG30M 72/2537
    ... au volume 310. L'instrument de recherche 30-6 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 310. L'instrument de recherche 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190185
    Date :
    1914-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-377-3-F, RG30-III-I-5
    ... au volume 1575. L'instrument de recherche 30-14 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 1575. L'instrument de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190173
    Date :
    1879-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-366-9-F, RG30-III-F-9
    ... au volume 3139. L'instrument de recherche 30-38 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190226
    Date :
    1903-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-395-5-F, RG30-III-K-2
    ... au volume 2956. L'instrument de recherche 30-36 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2956. L'instrument de 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190123
    Date :
    1883-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-349-9-F, RG30-III-E-11
    ... au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une liste dactylographiée qui fait référence au volume 3119. L'instrument de recherche 30-37 est une 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163338
    Date :
    1898-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-37-9-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190228
    Date :
    1913-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-397-9-F, RG30-III-K-4
    ... au volume 2480. L'instrument de recherche 30-30 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2480. L'instrument de 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200225
    Date :
    1905-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-43-2-F, RG6-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190014
    Date :
    1914-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-322-0-F, RG30-III-C-9
    ... au volume 3113. L'instrument de recherche 30-37 est une liste dactylographiée qui fait référence au volume 3113. L'instrument de recherche 30-37 est une 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190206
    Date :
    1921-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-388-8-F, RG30-III-I-16
    ... au volume 2336. L'instrument de recherche 30-29 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2336. L'instrument de 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197688
    Date :
    1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-196-X-F, RG30-I-E-1-i
    ... au volume 8548. L'instrument de recherche 30-50 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 8548. L'instrument de 
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