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Archives
Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2326
- Date de réception :
- 1922-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/05-1939/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1157
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1912-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1913-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3075
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1914, Numéro de dossier : ARC-3/1914-10, Partie de dossier : QUE
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1921-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-128-0-F, RG18-C-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1892-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1004-2-F, RG30-IV-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-74-7-F, RG30-I-B-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1836-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-989-1-F, RG30-I-B
- Date de modification :