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Archives
Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3161, Numéro de bobine de microfilm : C-11332, Numéro de dossier : 365,377
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1025
- Date de réception :
- 1924-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 324, Numéro de bobine de microfilm : T-2707, Numéro de dossier : 392
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2580
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/09-1937/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13793, Numéro de dossier : 37179
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2684
- Date de réception :
- 1922-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1548, Numéro de dossier : cc 278
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/03-1925/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13420, Numéro de dossier : 10021-N
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6783, Numéro de bobine de microfilm : C-8522, Numéro de dossier : 452-343
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2379
- Date de réception :
- 1923-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 999, Numéro de dossier : 1639
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1725
- Date de réception :
- 1923-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/03-1922/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13737, Numéro de dossier : 259
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1811
- Date de réception :
- 1923-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/03-1922/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13737, Numéro de dossier : 134
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4077, Numéro de bobine de microfilm : C-10205, Numéro de dossier : 456474
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1737
- Date de réception :
- 1921-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/06-1946/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13658, Numéro de dossier : 24889 HJ
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2947
- Date de réception :
- 1920-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/04-1920/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13782, Numéro de dossier : 136-7-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3984
- Date de réception :
- 1921-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927/01-1952/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13789, Numéro de dossier : 22571-WE
-
Aucun objet numérique
OKA AGENCY - OKA RESERVE - PENSION OF PRIVATE LOUIS JACKSON, OKA INDIAN MEMBER OF THE 77TH BATTALION
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1915-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6775, Numéro de bobine de microfilm : C-8518, Numéro de dossier : 452-120
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/02-1923/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13732, Numéro de dossier : 1221
- Date de modification :