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Archives
Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 284, Numéro de dossier : 1924-203
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 303, Numéro de dossier : 1926-200
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17644, Numéro de dossier : 413-6-108
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1968
- Date de réception :
- 1923-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1272
- Date de réception :
- 1922-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1306, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-D-3, Numéro de volume : 459, Numéro de dossier : 411-2-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4306, Numéro de dossier : 2292-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1318, Numéro de dossier : 1922-333
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1373, Numéro de dossier : 1924-381
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1550, Numéro de dossier : 1929-762
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3234, Numéro de bobine de microfilm : C-11345, Numéro de dossier : 600,220
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-11, Numéro de volume : 11806, Numéro de dossier : COPC 1000-163
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1239, Numéro de dossier : 1919-287
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1940, 1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-11, Numéro de volume : 11817, Numéro de dossier : COPC 1540-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-11, Numéro de volume : 11801, Numéro de dossier : COPC 1000-1 PC 13-5-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-11, Numéro de volume : 11800, Numéro de dossier : COPC 1000-1 PC 1-35
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3200, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 506,234
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-h, Numéro de volume : 4013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-A-3, Numéro de volume : 789, Numéro de dossier : A-7044-7, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1520, Numéro de dossier : 1928-622
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-2, Numéro de volume : 732, Numéro de bobine de microfilm : T-1753, Numéro de dossier : 108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-2, Numéro de volume : 722, Numéro de bobine de microfilm : T-1747, Numéro de dossier : 58
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 616, Numéro de dossier : 19497
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-A-3, Numéro de volume : 789, Numéro de dossier : 52791
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-6, Numéro de volume : 7408
- Date de modification :