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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/03-1932/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13904, Numéro de dossier : 21811 MF
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/03-1932/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13904, Numéro de dossier : 21812 MF
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15223
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2047
- Date de réception :
- 1922-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3961
- Date de réception :
- 1921-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2078
- Date de réception :
- 1923-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 276006
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 205665
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 95318
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2721, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-104
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15337
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15222
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 997, Numéro de dossier : 1406
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/12-1941/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13826, Numéro de dossier : 101720
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0138
- Date de réception :
- 1922-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1295, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15087
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0241
- Date de réception :
- 1924-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 1925-1663
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4647
- Date de réception :
- 1921-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/10-1939/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 466
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4424
- Date de réception :
- 1921-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1429
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/03-1939/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 461
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 344
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 342
- Date de modification :