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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1433
- Date de réception :
- 1920-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-9805-3-E, Numéro de volume : 3089, Numéro de dossier : 9319, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Secrets of Nature
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 447101
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2271
- Date de réception :
- 1922-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 865, Numéro de bobine de microfilm : T-9564, Numéro de dossier : B21-39-16/17, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 459569
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4696
- Date de réception :
- 1921-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- 1910-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- 1976-154 NPC
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 328815
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0664
- Date de réception :
- 1922-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 401768
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1489
- Date de réception :
- 1922-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1897-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-391-8-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334748
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0797
- Date de réception :
- 1922-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1300, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 75
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4036
- Date de réception :
- 1921-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-6724-X-E, Numéro de volume : 2932, Numéro de dossier : 5670, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22730
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2265
- Date de réception :
- 1923-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1911/11/02-1967/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : CH-1-08335
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 460232
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0224
- Date de réception :
- 1923-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
- Date de modification :