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Date : 1920-1929
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  1. 1001
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393375
    Numéro de décret :
    1920-1433
    Date de réception :
    1920-06-23
    Date d'examen :
    1920-06-23
    Date d'approbation :
    1920-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
  2. 1002
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6037454
    Date :
    1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-9805-3-E, Numéro de volume : 3089, Numéro de dossier : 9319, Partie de dossier : 1
    Steamship "Robert W. Pomeroy" v. Globe Transportation Limited
  3. 1003
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    447101
    Titre de la série :
    Secrets of Nature
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    447101
    Popular science film
  4. 1004
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407730
    Numéro de décret :
    1922-2271
    Date de réception :
    1922-10-27
    Date d'examen :
    1922-10-27
    Date d'approbation :
    1922-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  5. 1005
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    844430
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 865, Numéro de bobine de microfilm : T-9564, Numéro de dossier : B21-39-16/17, Partie de dossier : 1
    Banff National Park - Townsite - Lease of Lots 16, 17 - Block 39 - Plans
  6. 1006
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    459569
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : with permission of the Canadian Lung Association
    Numéro d'article (ISN) :
    459569
  7. 1007
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399909
    Numéro de décret :
    1921-4696
    Date de réception :
    1921-12-28
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  8. 1008
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    11798
    Date :
    1910-1935
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-154 NPC
    Collection Garde côtière canadienne [document iconographique]. Expédition dans le détroit d'Hudson, 1927-1928 Expéditions scientifiques Garde côtière 
  9. 1009
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    328815
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Donor / Avec la permission écrite du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    328815
    Football game
  10. 1010
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406121
    Numéro de décret :
    1922-0664
    Date de réception :
    1922-03-21
    Date d'examen :
    1922-03-21
    Date d'approbation :
    1922-03-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
  11. 1011
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3312949
    Date :
    1860-1949
    Source :
    Privé
    Lake Edward, Quebec Station Quebec & Lake St. John Ry. Credit: Livernois/Library and Archives Canada/ Restrictions on use: Nil Copyright: Expired
  12. 1012
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    401768
    Numéro d'article (ISN) :
    401768
  13. 1013
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406948
    Numéro de décret :
    1922-1489
    Date de réception :
    1922-07-10
    Date d'examen :
    1922-07-18
    Date d'approbation :
    1922-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
  14. 1014
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162166
    Date :
    1897-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-391-8-F, RG10-C-VI
    Rapports d'agents [document textuel]. La sous-série comprend des rapports d'agents créés et/ou conservés par l'Agence de Blackfoot
  15. 1015
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    334748
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    copyright expired : no donor restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    334748
    No de consultation :
    V1 2012-04-0011
  16. 1016
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406255
    Numéro de décret :
    1922-0797
    Date de réception :
    1922-04-07
    Date d'examen :
    1922-04-08
    Date d'approbation :
    1922-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1300, Code d'accès 90
  17. 1017
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3822088
    Date :
    1928-1941
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 75
    Coupures de presse - politique générale. Contient aussi une affiche du Parti nationaliste
  18. 1018
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399247
    Numéro de décret :
    1921-4036
    Date de réception :
    1921-10-21
    Date d'examen :
    1921-10-31
    Date d'approbation :
    1921-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  19. 1019
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6034373
    Date :
    1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6724-X-E, Numéro de volume : 2932, Numéro de dossier : 5670, Partie de dossier : 1
    The King v. Hepburn Disher Limited
  20. 1020
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    22730
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    To be Determined / À déterminer
    Numéro d'article (ISN) :
    22730
    No de consultation :
    V1 8303-0009
  21. 1021
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402223
    Numéro de décret :
    1923-2265
    Date de réception :
    1923-11-07
    Date d'examen :
    1923-11-19
    Date d'approbation :
    1923-11-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
  22. 1022
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6421716
    Date :
    1911/11/02-1967/08/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : CH-1-08335
    Lem Wong - Wong Yeu Lem
  23. 1023
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    460232
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    460232
    No de consultation :
    V1 8410-0077
  24. 1024
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400181
    Numéro de décret :
    1923-0224
    Date de réception :
    1923-02-06
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  25. 1025
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834204
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    South Africa 24-39. Natal [textual record]
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