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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A111-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1385
- Date de réception :
- 1920-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1920/1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9167-60-6-E, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2689
- Date de réception :
- 1922-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1483, Numéro de dossier : cc 47
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1572
- Date de réception :
- 1920-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 444888
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3295, Numéro de dossier : HQ-1180-O-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1520, Numéro de dossier : cc 188
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6781, Numéro de bobine de microfilm : C-8521, Numéro de dossier : 452-280
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 996, Numéro de dossier : 1913
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1506, Numéro de dossier : cc 142, Partie de dossier : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 994, Numéro de dossier : 1235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10241, Numéro de bobine de microfilm : T-7544, Numéro de dossier : 976/32-1-7-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1870, Numéro de dossier : 30051.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-H-1, Numéro de volume : 772, Numéro de dossier : Bo-By
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 319, Numéro de dossier : 1928-446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1869, Numéro de dossier : 29973
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927/09-1927/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 315, Numéro de dossier : 1927-1517
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927/01-1927/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 310, Numéro de dossier : 1927-218
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 330, Numéro de dossier : 1929-1256
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/08-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 292, Numéro de dossier : 1920-1420
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/12-1926/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 301, Numéro de dossier : 1925-2204
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7472, Numéro de dossier : 19151-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 1925-1687
- Date de modification :