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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 158, Numéro de dossier : 48700
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-C-2-d, Numéro de volume : 376, Numéro de dossier : SPA/7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 185, Numéro de dossier : C 19/1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2848
- Date de réception :
- 1920-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1103
- Date de réception :
- 1921-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2577
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/08-1920/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : 1920-1808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-B, Numéro de volume : 828, Numéro de dossier : 552-1-623, Partie de dossier : 1=1920-1957;2=1958-1960;3=1961-1966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/07/05-1932/12/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 3000
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/03-1970/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-4, Numéro de volume : 2808, Numéro de dossier : 211-11-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 111, Numéro de dossier : 24345-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 251, Numéro de dossier : 1920-1601
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 62, Numéro de dossier : 19931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1441, Numéro de dossier : 1926-10-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1327, Numéro de dossier : 1922-1088, Partie de dossier : 1-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1379, Numéro de dossier : 1924-760-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1349, Numéro de dossier : 1923-437C-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1476, Numéro de dossier : 1926-853
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1325, Numéro de dossier : 1922-948
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1527, Numéro de dossier : 1928-1000
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1925-382
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1541, Numéro de dossier : 1929-242
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1318, Numéro de dossier : 1922-316
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1301, Numéro de dossier : 1921-1195
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de dossier : 1922-834
- Date de modification :