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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1904-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 220
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0124
- Date de réception :
- 1920-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1890-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6007-0-1-F, MG31-E71
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1338
- Date de réception :
- 1922-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11856-456-8-F, LMS-0009, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0207
- Date de réception :
- 1923-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1502, Numéro de dossier : cc 118, Partie de dossier : 1.1--1.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1502, Numéro de dossier : cc 118, Partie de dossier : 1.3;2.1--2.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 676, Numéro de dossier : 21597
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3307, Numéro de dossier : HQ-1180-C-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1785
- Date de réception :
- 1920-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7525, Numéro de bobine de microfilm : C-14803, Numéro de dossier : 25,111-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 203
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D1, Numéro de volume : 18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2969
- Date de réception :
- 1921-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1885, Numéro de dossier : ARC-3/1885-16, Partie de dossier : QUE
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0390
- Date de réception :
- 1923-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 304
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11856-280-8-F, LMS-0009, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2754
- Date de réception :
- 1921-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-5311-2-E, Numéro de volume : 2894, Numéro de dossier : 4245, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2363
- Date de réception :
- 1921-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1838, Numéro de dossier : ARC-3/1838-26, Partie de dossier : NB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 2049, Numéro de dossier : ARC-3/2049-3, Partie de dossier : MAN
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1005
- Date de réception :
- 1923-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1331, Code d'accès 90
- Date de modification :