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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1824-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14581-0-X-F, MG9-D7-49
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
- Date :
- 1929-2009
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13942-0-0-F, MUS 279
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4711
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
- Date :
- 1677-2001, surtout 1950-2001
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5935-0-3-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2266
- Date de réception :
- 1922-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents textuels, Documents sonores
- Date :
- s.d., 1920-2016
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16109-0-6-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-74-7-F, RG30-I-B-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
- Date :
- 1927-1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5838-0-6-F, MG31-K32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2191
- Date de réception :
- 1924-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1264
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1579
- Date de réception :
- 1922-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1814-1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5935-162-7-F, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2171
- Date de réception :
- 1922-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1314, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1981
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5935-160-3-F, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1263
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3786
- Date de réception :
- 1921-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1262
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1406
- Date de réception :
- 1924-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1261
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0039
- Date de réception :
- 1924-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1860-1987
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6863-0-4-F, MG27-IIH22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1652
- Date de réception :
- 1924-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1361, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1852-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18557-0-9-F, MG30-E180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1378, 1519-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11440-0-0-F, MG54-No91
- Date de modification :