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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0859
- Date de réception :
- 1923-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-32, Numéro de volume : 2575, Numéro de dossier : M-13-32, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 115181
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2462
- Date de réception :
- 1920-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/02-1949/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13848, Numéro de dossier : 12954/12956 WF, Partie de dossier : 1=1924/02-1945/09;2=1946/01-1949/01
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 115180
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1619
- Date de réception :
- 1921-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1904-1945]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012944
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 331126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0306
- Date de réception :
- 1922-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1924-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-323-6-F, RG12-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 446473
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4557
- Date de réception :
- 1921-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95, Numéro de volume : 228, Numéro de dossier : 302-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404892
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2073
- Date de réception :
- 1923-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6339
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404668
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1105
- Date de réception :
- 1922-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 1666, Numéro de dossier : HQ-683-328-6, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404788
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1925
- Date de réception :
- 1924-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/10-1922/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 264, Numéro de dossier : 1922-11
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404904
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1562
- Date de réception :
- 1920-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
- Date de modification :