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Trouvé dans :
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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15252
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4068
- Date de réception :
- 1921-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1750-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0493
- Date de réception :
- 1923-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1642
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1834-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-108-7-F, RG19-D-6-e
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1919-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-651-8-F, RG10-D-12-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1879-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0452
- Date de réception :
- 1921-02-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé en 1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2079
- Date de réception :
- 1923-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-14948
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0641
- Date de réception :
- 1920-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1916-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1133-0-6-F, RG33-53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1917, 1923-1924, 1929-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1095-0-0-F, RG33-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2692
- Date de réception :
- 1922-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1892-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1004-2-F, RG30-IV-C
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2497
- Date de réception :
- 1921-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1910-1922]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1785
- Date de réception :
- 1923-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-108-1-F, RG15-D-III-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0915
- Date de réception :
- 1921-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1905-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1049-0-9-F, RG33-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1928-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1096-0-8-F, RG33-17
- Date de modification :