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Date :
1920-1929
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Non
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Non
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1869
- Date de réception :
- 1922-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928 - 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2906, Numéro de dossier : 7928-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1899
- Date de réception :
- 1920-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0877
- Date de réception :
- 1923-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 244225
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 61369
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 60808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6140, Numéro de bobine de microfilm : C-8203, Numéro de dossier : 403-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6042, Numéro de bobine de microfilm : C-8153, Numéro de dossier : 164-16-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6403, Numéro de bobine de microfilm : C-8742, Numéro de dossier : 830-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0318
- Date de réception :
- 1922-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6140, Numéro de bobine de microfilm : NOT FILMED, Numéro de dossier : 403-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2112
- Date de réception :
- 1923-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 327, Numéro de bobine de microfilm : T-2711, Numéro de dossier : 188
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2528
- Date de réception :
- 1921-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6140, Numéro de bobine de microfilm : C-8203, Numéro de dossier : 403-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 361, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96102
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1045
- Date de réception :
- 1924-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1355, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8009, Numéro de bobine de microfilm : C-9487, Numéro de dossier : 411/36-4-026
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0145
- Date de réception :
- 1923-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 17535
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0717
- Date de réception :
- 1924-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1351, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
PARRY SOUND AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING SITES FOR A SAW MILL ON THE LOWER FRENCH RIVER RESERVE
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1912-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7459, Numéro de bobine de microfilm : C-14763, Numéro de dossier : 17022-3, Partie de dossier : 1
- Date de modification :