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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42354, Numéro de dossier : 338-1-88
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15151
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3647
- Date de réception :
- 1921-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42354, Numéro de dossier : 5900-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1402
- Date de réception :
- 1921-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2378
- Date de réception :
- 1921-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1996, Numéro de dossier : ARC-3/1996-5, Partie de dossier : ONT
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 250, Numéro de dossier : 1920-1571
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15316
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3519
- Date de réception :
- 1921-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 293, Numéro de dossier : 1924-1960
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0594
- Date de réception :
- 1920-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-7221-0-E, Numéro de volume : 2945, Numéro de dossier : 6139, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3301
- Date de réception :
- 1921-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/04-1952/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 583
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1338
- Date de réception :
- 1921-04-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1339
- Date de réception :
- 1921-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928/10-1932/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-2-a, Numéro de volume : 1563, Numéro de dossier : 26094
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/07/07-1925/07/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2185, Numéro de dossier : 1925-1320
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1921-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-68-X-F, RG19-E-2-g
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 302-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1917-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-69-1-F, RG19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 301-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1921-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-68-X-E, RG19-E-2-g
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1920 (21 November 1877, 9 May 1878, 4 April 1878 and 16 March 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971
- Date de modification :