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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900 - ca. 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1631
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1725
- Date de réception :
- 1922-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1909-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 062
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2560
- Date de réception :
- 1923-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0303
- Date de réception :
- 1920-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-103-6-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-104-8-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0814
- Date de réception :
- 1924-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-107-3-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1042
- Date de réception :
- 1921-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 063
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1125
- Date de réception :
- 1924-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-99-8-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0340
- Date de réception :
- 1920-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : CRT 037
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3676
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2445
- Date de réception :
- 1923-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-100-0-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3077
- Date de réception :
- 1921-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2808, No.B-12-6-35
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1374
- Date de réception :
- 1920-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1926-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : B090/X5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1735
- Date de réception :
- 1924-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1363, Code d'accès 90
- Date de modification :