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Date : 1920-1929
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  2. 2
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    Int. [Interior] - Ordnance land Pot au Beurre near Sorel Richelieu Co. [Company] sold to Edward a Tucker - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Approval of works to be constructed by the Back River Power Co. [Company] near Sault au Récollet - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-03-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400450
    Numéro de décret :
    1923-0493
    Date de réception :
    1923-03-16
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - C. N. R. [Canadian National Railway] - Settlement with Mrs. E. D. Warren for land at Pointe au Pic, Que. [Quebec] - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1923-08-15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401599
    Numéro de décret :
    1923-1642
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  9. 9
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    Map of Point au Baril District. [cartographic material] Map of Point au Baril District

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4139414
    Date :
    1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/440/Point au Baril/1923, Numéro de boîte : 2000224405
    Map of Point au Baril District. [cartographic material] Map of Point au Baril District. Scale 1 inch to 0.38 miles 410 Georgian Bay; 430 Harrison. List of 
  11. 11
    Titre - Troupes françaises venues en Canada au XVIIe siècle - Leur Costume - Leur drapeau - suivi de notes sur le militaire en général - Par H.B ca 1925
    1 objet(s) numérique(s)

    Titre - Troupes françaises venues en Canada au XVIIe siècle - Leur Costume - Leur drapeau - suivi de notes sur le militaire en général - Par H.B

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2896472
    Date :
    ca 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A032-01
    Titre - Troupes françaises venues en Canada au XVIIe siècle - Leur Costume - Leur drapeau - suivi de notes sur le militaire en général - Par HB. QUE., FORT 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Port au Persil, P. Q. [Province of Quebec] - Wharf Acceptance tender of Aristide Maltais for construction of - Act.g Min. P. W. [Acting Minister of the Public Works] 1923-10-09

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402036
    Numéro de décret :
    1923-2079
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Chapel at Ile aux Coudres, Quebec / Chapelle à l'île au Coudres, au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2939019
    Date :
    1928
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A204-01
    Chapel at Ile aux Coudres, Quebec / Chapelle à l'île au Coudres, au Québec. Québec QUE. : Ile Aux Coudres SUBJ - Religion
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Quebec and Saguenay Ry. [Railway] - Agreement with Nairn Falls Power and Pulp Co. [Company] for operation of from Pointe au Pic wharf to Nairn Falls - 4 1/2 miles - Min. R. and C. [Minister of Railway ... [Voir le titre complet] s and Canals] 1920-03-24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392581
    Numéro de décret :
    1920-0641
    Date de réception :
    1920-03-24
    Date d'examen :
    1920-03-27
    Date d'approbation :
    1920-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
  15. 15
    Riviere au Moulin 1929
    2 objet(s) numérique(s)

    Riviere au Moulin

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2968797
    Date :
    1929
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : BK-245
    Riviere au Moulin. Québec cityscape vue de ville. Removed from: album: Scraps, 1929-1942, folio 18 recto, bottom This drawing is done on letterhead paper 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Rainbow over Horseshoe Falls / Arc-en-ciel au dessus des chutes Horseshoe, à Niagara Falls at Niagara Falls / Arc-en-ciel au dessus des chutes Horseshoe, à Niagara Falls

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2935951
    Date :
    1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A116-01
    Rainbow over Horseshoe Falls / Arc-en-ciel au dessus des chutes Horseshoe, à Niagara Falls at Niagara Falls / Arc-en-ciel au dessus des chutes Horseshoe, à 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    M. and F. [Marine and Fisheries] - Dismissal Mr. Polycarpe Cimon Lt-Kpr. [Light-Keeper] at Cap au Corbeau Baie St Paul, P. Q. [Province of Quebec] for political partizanship - Actg. Min. M. and F. [Ac ... [Voir le titre complet] ting Minister of Marine and Fisheries] 1922-12-23

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408151
    Numéro de décret :
    1922-2692
    Date de réception :
    1922-12-29
    Date d'examen :
    1922-12-29
    Date d'approbation :
    1922-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Le premier débarcadère de rivière au quai Queen's, Bytown

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2895728
    Date :
    1920-1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000817578
    ... au 31 décembre 2017. Inscrit. Signé. Daté. Inscription: au crayon, recto, cg, sur l'édifice : QUEEN'S WHARF; bd : NORWELL. [souligné en partie]; au 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    N. S. [Naval Service] - Transfer Radiotelegraphic station from Tarte Pier - Montreal to Sault au Recollet at cost of $10 000 - Sir G. E. Foster for Actg. Min. N. S. [Acting Minister of Naval Service]  ... [Voir le titre complet] 1921-07-12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397706
    Numéro de décret :
    1921-2497
    Date de réception :
    1921-07-15
    Date d'examen :
    1921-07-15
    Date d'approbation :
    1921-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Port au Persil, Que. [Quebec] - Purchase land for right of way to proposed wharf at - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-08-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401742
    Numéro de décret :
    1923-1785
    Date de réception :
    1923-08-30
    Date d'examen :
    1923-09-11
    Date d'approbation :
    1923-09-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Cape Tormentine and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396120
    Numéro de décret :
    1921-0915
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  24. 24
    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery. 1739 (1931).
    1 objet(s) numérique(s)

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141770
    Date :
    1739 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(1931), Numéro de boîte : 2000211843
    ... au Québec. Archives nationales d'outre-mer (cote : FR ANOM C11B39/128). Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris (Colonies, C11a, 126 
  25. 25
    La Verendrye au lake of the Woods ca. 1900- ca. 1933.
    2 objet(s) numérique(s)

    La Verendrye au lake of the Woods

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2895946
    Date :
    ca. 1900- ca. 1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A289-01
    La Verendrye au lake of the Woods. évenement SUBJ - DISCOVERY & EXPLORATIONS - 1743 - LA VERENDRYE SUJET - DÉCOUVERTES ET EXPLORATIONS - 1743 - LA 
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