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Archives
Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1479
- Date de réception :
- 1922-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1702-4-E, Numéro de volume : 14946
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3394
- Date de réception :
- 1921-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2164
- Date de réception :
- 1922-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1314, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July-September 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 6236
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2882
- Date de réception :
- 1920-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3545
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1518
- Date de réception :
- 1922-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- September 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3537
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4169
- Date de réception :
- 1921-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22086
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0444
- Date de réception :
- 1921-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1268, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3537
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1436
- Date de réception :
- 1921-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Nests and eggs of red phalarope and lapland longspur, catkins of Salix herbecea, Bowman Bay, Nunavut
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3478-2-E, Numéro de volume : 14953
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2918
- Date de réception :
- 1920-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2742-X-E, Numéro de volume : 14952
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2006
- Date de réception :
- 1922-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- prior to 1927
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3912
- Date de réception :
- 1921-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1903 - 1931]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 4996
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1593
- Date de réception :
- 1922-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2379
- Date de réception :
- 1921-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
- Date de modification :