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Trouvé dans :
Archives
Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Juillet 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1076-5-F, Numéro de boîte : 3535
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4068
- Date de réception :
- 1921-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3909-3-F, Numéro de boîte : 3559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Août 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3531
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0493
- Date de réception :
- 1923-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1642
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1910-1922]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2677
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0452
- Date de réception :
- 1921-02-16
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2079
- Date de réception :
- 1923-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1926-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : B096/X4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0641
- Date de réception :
- 1920-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1926-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : B098/X10
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3543
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2692
- Date de réception :
- 1922-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2497
- Date de réception :
- 1921-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923 - 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : C 0171
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1785
- Date de réception :
- 1923-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3504, 3545
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0915
- Date de réception :
- 1921-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3569
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-690
- Date de modification :