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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3558-0-E, Numéro de volume : 14957
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0333
- Date de réception :
- 1921-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5315 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1949
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0624
- Date de réception :
- 1924-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1350, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0373
- Date de réception :
- 1920-02-16
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15, Numéro de boîte : 2760
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15, Numéro de boîte : 7202
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3549
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1898
- Date de réception :
- 1920-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1922-1924]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1309-2-E, Numéro de volume : 14950
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2317
- Date de réception :
- 1922-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2677
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0948
- Date de réception :
- 1924-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-394-9-E, Numéro de boîte : 444
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-369-X-E, Numéro de boîte : 441
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1101
- Date de réception :
- 1924-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-361-5-E, Numéro de boîte : 444
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0805
- Date de réception :
- 1923-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1328, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-353-6-E, Numéro de boîte : 444
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2497
- Date de réception :
- 1922-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1319, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2677
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-365-2-E, Numéro de boîte : 441
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-381-0-E, Numéro de boîte : 444
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-373-1-E, Numéro de boîte : 441
- Date de modification :