Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0383
- Date de réception :
- 1922-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1927.]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5847
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1927.]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5847
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 March 1924 (7 February 1924)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3943
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3599
- Date de réception :
- 1921-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 April 1929 (21 February 1929)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10983
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1922]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/1-3000/[1922], A/1-3000/[1922] See/Voir: G1060.G46 1922 fol.
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2073
- Date de réception :
- 1923-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A633-01/X1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 octobre 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0810
- Date de réception :
- 1921-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- circa. 1920-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1162
- Date de réception :
- 1921-04-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 24 July 1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5180
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0048
- Date de réception :
- 1920-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1922
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1071
- Date de réception :
- 1920-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1922
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0319
- Date de réception :
- 1924-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1348, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0924
- Date de réception :
- 1922-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
- Date de modification :